Principes généraux du droit européen

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Principes, droit, européen

Résumé du document

Europe est la fille du roi Agénor de Tyr. Zeus s'est transformé en taureau blanc et lui a donné trois enfants dont Minos qui épouse Pasiphaé. Poséidon lui offre un taureau, mais Minos le garde au lieu de le sacrifier. Poséidon rend le taureau fou qui dévaste l'île et s'accouple avec Pasiphaé pour donner le Minotaure. ◊ Suprématie de l'Asie mineure et de la Grèce.

Extraits

[...] PRINCIPES GENERAUX DE DROIT EUROPEEN INTRODUCTION UNE DEFINITION OBJECTIVE DE L'EUROPE ? A. LE MYTHE DE L'EUROPE Europe est la fille du roi Agénor de Tyr. Zeus s'est transformé en taureau blanc et lui a donné trois enfants dont Minos qui épouse Pasiphaé. Poséidon lui offre un taureau, mais Minos le garde au lieu de le sacrifier. Poséidon rend le taureau fou qui dévaste l'île et s'accouple avec Pasiphaé pour donner le Minotaure. Suprématie de l'Asie mineure et de la Grèce. B. [...]

[...] On ne peut donc imposer une politique de sécurité commune. CHAPITRE 2 : L'INTEGRATION, DES COMMUNAUTES A L'UNION EUROPEENNE Passage des 6 Etats (France, Italie, Bénélux, RFA) à 27 en plusieurs étapes. En 1973 Irlande, Danemark) (Grèce) (Espagne et Portugal) (Autriche, Suède, Finlande) (Pologne, Malte, Chypre, Estonie, Lettonie, Lituanie, République Tchèque, Slovénie, Hongrie, Slovaquie) et 2007 (Roumanie, Bulgarie). Section I : L'historique de la construction DES TRAITES FONDATEURS A L'ACTE UNIQUE EUROPEEN A. LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE DU CHARBON ET DE L'ACIER (18 avril 1951) Déclaration Schumann du 9 mai 1950 aboutit au traité de Paris du 18 avril 1951. [...]

[...] Dans ce cas, ce sont des conventions européennes qui ont valeur de traité. Les Etats doivent adhérer à la Convention pour pouvoir siéger au Conseil : on parle de conditionnalité. De plus, des pratiques organisent les arrêts de la CEDH : - La Cour ne peut modifier une législation nationale : sanctions pécuniaires - Mécanisme de pacification mais ne peut gérer des crises militaires Section II : La sécurité européenne LA SECURITE EN EUROPE : L'OSCE L'Acte Final d'Helsinki de 1975 crée la CSCE (Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe) qui est une alliance économique, politique, militaire et de DH entre les Etats d'Europe des deux blocs pour parvenir à la détente. [...]

[...] LA GEOGRAPHIE Valery : Le petit cap du continent asiatique : Eurasie jusqu'à l'Oural, la Mer Noire, le détroit du Bosphore et le Caucase. Mais il y a des incertitudes : - La Russie s'étend au-delà de l'Oural jusqu'à Vladivostok - La Turquie est coupée en 2 - Le statut du Caucase reste incertain - Les PTOM appartiennent politiquement à l'Europe mais pas géographiquement - Espagne et Maroc sont plus proches que Espagne et Ukraine C. LA CONCEPTION ANTHROPOLOGIQUE Sauter : Racialement, l'Europe est partout où la peau de l'homme est blanche : les Europoïdes peupleraient les pourtours de la Méditerranée. [...]

[...] Clause fédérale car rapproche les citoyens et uniformise l'application du droit UE. III/ AUTONOMIE DE L'ORDRE JURIDIQUE ET NATURE DE L'UNION - Wan Gen en Loos : Nouvel ordre juridique de droit international - Costa c/ENEL : ordre juridique propre et principe de primauté On privilégie la confédération mais les identités nationales persistent. Théorie des compétences d'attribution Relations avec les droits nationaux : - Primauté et effet direct : au fond - Renvoi préjudiciel : procédure pour application uniforme, mais repose sur la volonté des Etats, alors qu'il n'y a pas de contrainte d'exécution (théorie de la contrainte fédérale). [...]