Introduction au droit public de l’union européenne

Thèmes abordés

droit, public, union européenne, Pierre, Dubois

Résumé du document

Section 1 : Une brève histoire des projets européens avant le XXème siècle.

On va partir d'un projet de 1306 avant d'arriver à celui de Victor Hugo d'Etats-Unis d'Europe.

A) le projet de Pierre Dubois (1250-1320)

C'était un légiste, conseiller de Philippe Lebel, qui va proposer en 1306, une sorte de confédération qui s'articule autour d'un concile des princes, d'une cour d'arbitrage composé de laïque et d'ecclésiastique qui vise à trancher les conflits entre les princes.

Extraits

[...] Les réponses face à ce déclin passeront par l'idée de l'union de l'Europe, évoqué par Gaston Rioux en 1929 où le titre évoque qu'il faut s'unir ou mourir. Il y'a un destin commun au peuple de l'Europe qui n'est pas forcément fataliste. Des politiques, des philosophes, et des intellectuels vont faire nature des mouvements européistes mais un seul projet va commencer à se concrétiser : celui d'Aristide Briand. le mouvement paneuropéen Les figures sont surtout R Coudenhove-Kalergi qui était un militant de l'Europe. [...]

[...] Kant voulait octroyer des droits transnationaux aux citoyens. l'approche fédéraliste et de concorde reprise par les socialistes français On peut ici citer François Gondon en 1807 et Victor Considérant en 1840 mais aussi dans le courant romantique de Victor Hugo qui prône l'idée d'Etats-Unis Européenne. Tous ces projets resteront lettre morte à cause de la volonté nationaliste et impérialiste des Gouvernants. Section 2 : le temps des occasions gâchées : l'idée européenne dans la 1ère partie du XX s La fin de la 1ère GM sonne le glas du temps des nationalistes conquérants et le thème du déclin de L'Europe est très présent. [...]

[...] Ce mouvement a inspiré après la 2nde GM, le Conseil de l'Europe. Il fonde le mouvement paneuropéen en 1923 à Vienne Il a 3 objectifs : - Une organisation fédérale classique - Une réconciliation franco-allemande - Organiser économiquement l'Europe et la mise en place d'une union douanière. Il avait des contacts avec l'Autriche, et saluera les efforts de la France à la SDN. le marché européen Il est inspiré par l'influence de Keynes. En 1925, le 12 mars, de nombreuses personnalités européennes lance un appel pour la constitution d'une union douanière européenne. [...]

[...] Si le mouvement européiste voit son influence décliné, les voix en faveur de l'Europe ne se tairont pas même pendant la 2nde GM notamment dans la résistance avec des idées d'unir une Europe démocratique documents témoignent de cette importance : le manifeste de Bentotene écrit en 1941 pour l'essentiel par un résistant italien du nom d'Altero Spinelli, pour une meilleure répartition des richesses et une diminution de la souveraineté nationale. Le 2nd texte est à l'échelle humaine de Léon Blum qui circulera clandestinement et ne sera publié qu'à la fin de la guerre, et qui va retracer l'évolution politique de la France et évoque l'idée d'une fédération européenne ainsi que la création d'une force militaire commune. En 1944, à Genève, il y'a une rencontre des forces européennes non communistes qui publie une déclaration européenne dans la continuité de Spinelli et de Blum. [...]

[...] Cela passe par l'idée d'une coopération culturelle au niveau européen. le projet politique d'Aristide Briand (1862-1932) C'est un socialiste modéré qui a été ministre des affaires étrangères de 1915 à 1932 et fut un fervent pacifiste doublé d'un fervent européaniste qui œuvra pour la réconciliation franco-allemande. Ce projet prend corps par le discours du 05/09/1929 au siège de la SDN à Genève. Il préconise dans son discours : « l'institution d'une sorte de lien fédéral entre les peuples européens ainsi que qu'un lien de solidarité ». [...]