Les institutions européennes: les institutions spécialisées, le Conseil de l'Europe, la Convention européenne des droits de l'homme et l'Union Européenne

Thèmes abordés

Institutions européennes spécialisées, Conseil, Europe, Convention, droits de l'homme, Union

Résumé du document

Assez connues
L'organisation de coopération de développement économique (OCDE)
L'association européenne de libre échange AELE
Connue par spécialiste
Organisation euro de comm par satellite
Euro contrôle = sécurité navigation européenne

Le nombre d'Etats composant ces diverses organisation est très variable (union européenne = 27 Etats, 47 pour le conseil de l'Europe (réuni le + grd nb d'Etat), AELE = 4 Etats).
On peut ranger ces organisation en 2 catégories :
Celles ayant des compétences générale (Ue, conseil de Europe)
Celles spécialisées (qui ont des domaines plus techniques)

Un certain nb d'institutions dites européennes regroupe en réalité un grd nb d'Etats en dehors de l'Etat. Elle sont souvent nées après la seconde guerre mondiale pour aider a la reconstruction européenne, et elles se sont élargie (pour des raisons politiques) mais considérées comme européennes.
Le type d'organisation institutionnel oppose 2 types d'organisations :
Coopération = organisation internationales classique dont les critères sont que les décisions se prennent généralement par consultation entre les différents gouvernements et l'unanimité est la règle (aucun Etat ne se voit imposer une décision). Le respect des décisions par les Etats est volontaire (sinon ils s'en vont). Les Etats gardent la maîtrise de évolution de l'organisation
Intégration = peuvent avoir dans une certaine mesure une dimension supranationale. Les raison expliquant cela sont que les Etats acceptent d'effectuer certains transferts de leurs compétences en faveur de l'institution (Ex : en matière agricole). Les décisions peuvent être adoptées à la majorité (certains vont accepter des décisions auxquelles ils étaient opposés). L'évolution de l'organisation échappe en partie à certains Etats. Les normes juridiques sont votées par des organes indépendants des gouvernements des Etats membres et sont souvent directement applicables dans les Etats (pas de ratification). La plus achevée : Union Européenne. Ces organisations portant atteinte aux compétences = les souverainiste (en France : Philippe de Viliers, Charles Pasquat) y sont opposés, et certains Etat (UK, Danemark) sont opposés à ce que cette intégration soit trop posée.
Pour l'essentielle, l'Union Européenne fonctionne sur le mode d'une institution intégrée, mais dans d'autres domaines (défense, police) elle a conservé un fonctionnement proche du fonctionnement des institutions internationales dites classiques.

Extraits

[...] IV l'ocde Organisation de cooperation et de devellopement economique. Organisation ayant des objectifs de developpement economique. A la fin de la derniere guerre mondiale, les etats unis decident d'aider economiquement l'europe (pour reconvertir leur eco de guerre en eco de paix, et surtout pour reprendre des relations eco). Defini dans plan marshall et l'ocde cree en 1948 l'origine OECE) et a pour objet de gerer l'aplication de ce plan et au dela essayer d'etendre ses objectifs long terme). Dans le clan soviet, en 1949, urss et democratie populaire l'entourant cree le comecom ayant le meme objet. [...]

[...] Signature de la charte des droits fondamentaux (convention europeennes des droits de l'homme bis) mais pas integre au traite donc pas de force juridique obligatoire a l'epoque. 5)le traite de lisbonne Pour remedier a l'echec du traite de nice, on met en chantier le projet de constitution pour l'europe qui demarre par une convention avec Giscard. Reforme constitutionnelle et politique notamment on veut reunir les diferents traites en un seul texte, on veut integre la charte, un ministre des affaires etrangeres, ls symboles (drapeau) . [...]

[...] La difficulte pour ce qui concerne cette encombrement est que les etats et conseil des ministres ne souhaitait pas accelerer le travail de cette cour de justie car dans ses premieres annees c'st montre comme une institution ayant montre une tres forte volnte d'integration au sein des communautes, allait plus vite que les juridiction etatique et donc imposait sa jurisprudence grdes regles mise en place : effet directe les normes europeenne sont directement applicables dan tous les etats memebres et pouvant etre invoque directement par tous les citoyens et notamment devant leur juridictions nationales) et la primaute la cour de justice a dit et obtenu d'imposer la regle fixant que toute les normes europeennes l'emportait sur les nrome nationales) tres grd impact sur legislation europeenne. Les etats ont consideres que si la cour avait trop de travail, peute tre preferable pour eux. [...]

[...] La commission est politiquement responsable devant le parlement (=peut etre renverse par une mention de censure) mais elle est tout a fait plitiquement independante des 2 conseils (notamment celui des ministres). Il n'y a pas eu jusqu'ici de commission formellement renversee mais une a donne sa demission en 99, preside par jacques santer, menacee d'une mention de censure, nepotisme l'affaire etait devenue tellement officielle que la commission a preferee demissionner collectivement 27) Le fonctionnement Elle prepare tout les textes soumis au conseil et parlemetn, rediger les directives d'executions. [...]

[...] 23) Le haut representant pour les affaires etrangeres et la politique de securite communes Le traite de lisbonne en fera une sorte de ministre des affaires etrangeres. Par ailleurs, il preside le conseil des ministre reuni en conseil des ministres des affaires etrangere, et est vice president de la commission 24) La commission Chargee d'asuer l'interete general (en l'espece communautaire) et ceci face aux deux conseils. 25) Organisation et fonctionnement 26) Organisation Composee de 27 membres (un par etat) mais le traite de lisbonne prevoit que le systeme change a partir de 2014 avec une nouvelle regle visant a diminuer le nb de commissaire : reprensentera les 2/3 des etats membres. [...]