L'Union européenne: ses institutions spécialisées, le Conseil de l'Europe et la Convention des droits de l'homme

Thèmes abordés

Institutions européennes, institutions spécialisées, OTAN, UEO, OSCE, OCDE, AELE, conseil de l'Europe, Convention européenne des droits de l'homme

Résumé du document

Un certain nombre d'institutions dites européennes regroupent en réalite un grand nombre d'Etats en dehors de l'Etat. Elle sont souvent nées apres la seconde guerre mondiale pour aider à la reconstruction européenne, et elles se sont élargies (pour des raisons politiques) mais considerées comme européennes.
Le type d'organisation institutionnelle oppose 2 types d'organistions :
Coopération = organisation internationnale classique dont les critères sont que les décisions se prennent généralement par consultation entre les différents gouvernementss et l'unanimité est la règle (aucun Etat ne se voit imposer une décision). Le respect des décision par les Etats est volontaire (sinon ils s'en vont). Les Etats gardent la maitrise de l'evolution de l'organisation.
Intégration = peut avoir dans une certaine mesure une dimension supranationale. Les raisons expliquant cela est que les Etats acceptent d'effectuer certain transfert de leurs compétences en faveur de l'institution (Ex : en matière agricole). Les décisions peuvent être adoptées à la majorité (certain vont accepter des décisions auxquelles ils étaient opposés). L'évolution de l'organisation échappe en partie a certains états. Les normes juridiques sont votées par des organes indépendants des gouvernements des Etats membres et sont souvent directement applicables dans les Etats (pas de ratification).

Extraits

[...] III l'ordre juridique communautaire 32) Les sources du droit communautaire 33) Les traites et le droit derive 34) Les traites Les traites du moins ceux qu'on appel les traites institutifs sont au sommet de la hierarchie des normes (si un conflit de norme en une norme inferieur, le traite va l'emporter). Les traites institutifs sont en quelque sorte la constitution europeenne et reunisse tous les traites qui ont institues cette communaute (tels qu'ils ont etes modifies). Aussi modifies par des actes moins importants que ces traites : les decision (Ex : celle qui a permis l'election au suffrage universel direct). Il faut distinguer les traites institutifs des traites que signe la communaute qui ont une valeur moindre. [...]

[...] On a 2 grde instutions : le conseil de l'europe et la comission. Ce consel de l'europe constitut la grde europe (union europeenne = petite europe avec 27 membres). Comporte 47 etat memebre Composition A sa creation etats, progressivement nb d'etats a augmente. Acceleration a partir de 1989 (pays de l'est, y compris la russie vont l'integrer) et reuni a peu prêt tous ls pays. Les condition pour en faire parti : -reconnaître la preeminence du droit -garantir a toute personne placee sous sa juridiction la joissance des droits de l'homme et liberets fondamentales Certain etats ne repondent pas a ces condition (notament russie). [...]

[...] La difficulte pour ce qui concerne cette encombrement est que les etats et conseil des ministres ne souhaitait pas accelerer le travail de cette cour de justie car dans ses premieres annees c'st montre comme une institution ayant montre une tres forte volnte d'integration au sein des communautes, allait plus vite que les juridiction etatique et donc imposait sa jurisprudence grdes regles mise en place : effet directe les normes europeenne sont directement applicables dan tous les etats memebres et pouvant etre invoque directement par tous les citoyens et notamment devant leur juridictions nationales) et la primaute la cour de justice a dit et obtenu d'imposer la regle fixant que toute les normes europeennes l'emportait sur les nrome nationales) tres grd impact sur legislation europeenne. Les etats ont consideres que si la cour avait trop de travail, peute tre preferable pour eux. [...]

[...] Les decisions = acte obligatoire en tous ses elements pour les destinataires qu'elle designe La decision a presque les mêmes caractéristiques qu'un règlement mis sans le caractère général, il s'adresse a quelqu'un en particulier. (Ex : en matiere d'aide des etats (ne pas aider telle ou telle societe), la designation d'experts (par voie de decisoin). les recommandations et les avis = ils se distinguent des actes precedent en ce qu'ils ne lient pas les destinataires et donc n'ont pas de force contraignante. Les recommandation ont plus de force que les avis et pevent faire objet d'une interpretation finaliste. [...]

[...] Les redacteur ont voulu montre une demarcation = construction politique et pas seulement economique. L'union europeenne n'a pas d'existence juridique, c'st une appelation, et son existence est politique. la communaute europeenne, pour la partir juridique, continue d'exister. Letraite est elabore sur le mode de trois pilliers : Articles modifiant le traite CEEComporte des disposition qui installe une politique etrangere et de securite commune (PESC)Instaure la cooperation dans les domaines de la justice et des affaires interieure (JAI)Les etats admettent qu'il peuvent en partie abandonner leur souverainete nationale.Les etats ne souhaitent pas renoncer a leur entirer souverainete et veulent prendre des decisions dans le meme cader que les organismes de cooperationsLes etats ne souhaitent pas renoncer a leur entirer souverainete et veulent prendre des decisions dans le meme cader que les organismes de cooperations Il etait prevu de fondre le 2e et 3e pillier mais rejette. [...]