Institutions européennes, union européenne, organisations européennes, communauté économique européenne, conseil de l'Europe, UE
Il s'agit de remettre dans un contexte les organisations européennes : la période où elles sont apparues. En l'occurence a la fin immédiate de la 2e guerre mondiale. La plupart des organisations qui sont nées à cette époque ont connu un certain succès, et continuent de fonctionner.
Il y eut deja auparavant des tentatives de formation du continent européen (unions, guerres, empires ...) qui ont toutes échoué sur la durée
Quelles sont les raisons du succès de la constrution européenne ?
[...] Ceci dit, politiquement ils sont liés car ils résultent des mêmes négociations : les compromis acceptés par les Etats sont des compromies d'ensemble. Cela veut dire que le TEEA est voulu par la France mais simplement accepté par ses 5 partenaires. La France est prête à travailler avec les autres Etats sur la maîtrise du nucléaire à usage civil mais aussi militaire. Mais l'intérêt des autres membres n'est pas du tout le même : pas d'intérêt dans la recherche militaire et peu intéressés par le civil la CEEA n'interesse pas, mais il y a l'autre communauté qui interesse fortement l'Allemagne et le Benelux On se heurte ici à une autre difficulté : la France craint de voir disparâitre son industrie et son agriculture. [...]
[...] Il est l'organe le plus dominant bien que le critère démocratique devient de plus en plus important. Cela se traduit car c'est l'organe de décision. S'il y a un législateur, il est au moins autant chez le Conseil que chez le parlement : il est le législateur de principe. C'est en quelque sorte le pouvoir exécutif à l'échelle communautaire si l'on transpose à celle-ci la vision de l'article 20 de la constitution française. Néanmoins c'est une logique de consensus et non de pouvoir. Pourquoi est-ce le plus important ? [...]
[...] Pour des raisons culturelles ils se sentent éloignés des communautés européennes. Mais surtout car : ils ne veulent pas de la politique de la pêche (les eaux au large étant très poissoneuses, elle garde le monopole si elle reste dehors, mais si elle adhère aux communautés ses eaux seront ouvertes aux pêcheurs européens) demeure la question de l'énergie : leurs fonds marins regorge de pétrole et de gaz le veto norvégien n'empêche juridiquement que l'adhésion de la Norvège Or se pose la question danoise car ils vont voter la semaine suivante. [...]
[...] les britanniques sont convaincus qu'une communauté européenne ne verra jamais le jour. Chacun de ces traités vient en effet créer un shémas institutionnel proche de la CECA. L'ojbet du traité institutionnel est de faire fusionner les différentes organes de chaque communauté. L'organe de décision est le Conseil. Il faut établir le siège des communautés. Pour ce qui concerne les 3 communautés, on va avoir 3 sièges distingués par insitution. Les hauts sièges sotn à Bruxelle, la Cour de Justice reste à Luxembourg, et l'assemblée Unique a son siège principal à Strasbourg (mais on secrétariat reste à Luxembourg et ses commissions à Bruxelles). [...]
[...] Le CAM a disparut avec l'Union sovetique. La Communauté Europenne du Charbon et de l'Acier (Traité de Paris du 18 avril 1951) qui a été a la base de la communauté économique européenne La Communauté Européenne de l'Energie Atomique (Traité de Rome du 25 mars 1957) L'Association Européenne de Libre Echange (Traité de Stockolmes du 4 janvier 1960) La premiere organisation à vocation généraliste et spécialisée confondues est l'Union Occidentale (Traité de Bruxelle du 17 mars 1948) est une alliance des pays européens vainqueurs de la 2e WW contre l'Union soviètique. [...]
Source aux normes APA
Pour votre bibliographieLecture en ligne
avec notre liseuse dédiée !Contenu vérifié
par notre comité de lecture