Droit de l'Union européenne: le juge

Thèmes abordés

Droit, Union européenne, Europe, UE, juge, juge européen

Résumé du document

Tous que le Conseil de l'Europe(C.E) fait l'Union Européenne(U.E) s'y intéresse. Y a une forme de concurrence pacifiée. En revanche tous ce que l'U.E fait le C.E ne le fait pas nécessairement .Y a des actions qui n'intéressent pas le C.E (P.ex. : le marché unique européen).Est-ce que tout ça fait le droit européen ? L'expression droite européenne désigne sans distinction le droit du C.E et le droit de l'U.E. En revanche, pour la distinction on parle soit du droit de l'U.E ou que du droit de C.E. . Dans le droit du C.E il y a un élément juridique – La Convention Européenne des droits de l'homme, Strasbourg en France. Ces 2 forment un système de droit européen qui est à l'intérieur du C.E mais il a tellement de poids qu'il efface le reste du travail du C.E. La CJCE sanctionne le non-respect du droit de l'U.E par les états, ce rôle est crucial.

Extraits

[...] Ce n'est pas le juge du C.E. c'est simplement le juge d'une convention régis pas les articles 19-51 de la C.E.D.H. (convention). Ce juge est une juridiction spécialise mais dans une matière qui peut s'applique dans des domaines très vastes les droits de l'homme. Ces juridictions siègent à Strasbourg, compte 47 juges chaque état parti à la convention ayant désigné son juge. Elle est compose de différentes chambres et même sexions, elle connait également une formation très importante la grande chambre, qui réunit toutes les chambres de la cour. [...]

[...] Ex : l'Arménie veut passer avec la France un accord commercial pour permettre de faciliter l'importations des produits entre les 2 pays (médicaments production agricole) ce type d'accord ne peut plus être négocie entre Arménie et France la France a perdu ses compétences en matière de politique commercial et l'Arménie va négocier l'accord avec l'U.E . La 2eme catégorie dans ce domaine l'U.E. et les Etats membres exercent une compétence concernant Ex : l'Europe pour favoriser la création d'un marché unique essaye de rapprocher les réglementations des Etats membres. Par ex : l'Europe va dire- je vais essayer de créer une réglementation européenne sur l'étiquetage (étiquette) des bouteilles. Qui réglemente en Europe l'étiquetage et l'U.E. et les Etats membres. [...]

[...] Les principales politiques menées par les institutions européennes Section 1. Politiques définit pour le CE et pour l`UE Le CE définit ses objectifs (l`article 1ere) de traite de Londres qui a fondé l'organisation 1949 Harmonisation social et juridique Défense des travaux ultérieurs (après 1949) on a élargi les objectifs de CE. Defense de la democratie parlementaire Primauté du droit Lutte contre l'insécurité,le racisme, le terrorisme et la traite des etres humains. Les coopérations avec les autres organisations européennes. Pour l'UE les objectifs sont définies a l`article 3 du traite-l`UE.1ere but de l`UE –paix en Europe ème but création d'un espace de liberté, sécurité, justice, 3eme but la création d`un marché intérieure, 4eme but union économique et monétaire, 5eme but le développement des relations avec le reste du monde(Arménie). [...]

[...] le rapprochement des législations national 4. la protection de la citoyenneté européenne et des droits fondamentaux Section Coopération loyal Le principe de la coopération loyale est définit à l'article 4 du TEUE. Cette article 4eme pose le principe de coopération loyale, qui requiert notamment que les états font tout ce qui est en leur pouvoir pour contribuer loyalement à la bonne application du droit européen. En réalité ce principe de coopération loyale a fait l'objet de l'application dans une affaire Robler. [...]

[...] devient une organisation paneuropéenne qui indu des pays très différents. Le C.E. donc 47 états D'habitants de budget annuel fonctionnaires et 2 langues official français, anglais. Elle a 2 particularités- C.E.D.H. (cour) en œuvre la grande Europe l`U.E. La première date 1951 créations de la C.E.E.A (communauté économique du charbon et de l'acide) (Communauté européenne de l'énergie atomique) la première n`existe plus la 2ieme est très petite. L`idée de la C.E.C.A. de créer des solidarités de faites. En 1951 avec la CECA on crée un marché ouvert du charbon et de l`acide entre ces 6 pays, espace ouvert économique commun s'improviser dans l`acide et charbon par besoin. [...]