La réassurance est l'assurance d'un assureur. L'assureur cède une partie de ses risques et engagements à un réassureur, qui interviendra en ses lieux et place pour couvrir le risque. C'est un contrat liant assureur et réassureur, mais qui n'a aucun lien avec l'assuré. Le réassureur peut également céder une partie de ses risques à un autre réassureur, on a donc différents paliers dans la réassurance.
[...] Ces traités facultatifs sont subsidiaires et ne s'appliquent que lorsque le traité obligatoire ne trouve pas à s'appliquer. Traité facultatif obligatoire : contrat-cadre comme pour le traité facultatif, sauf que le réassureur n'a pas la faculté d'accepter ou de refuser la prise en charge, elle s'impose a lui. Le traité va prévoir les indemnisations prises en charge : Mode proportionnel : le réassureur prend en charge dans l'indemnisation la même quote part qu'il a pris en charge dans le risque ; On fonction du risque. [...]
[...] En conséquence, il est protégé contre une quelconque insolvabilité du réassureur, car il obtiendra quand même son indemnité d'assurance. Mais à l'inverse, si c'est l'assureur qui est défaillant, c'est problématique pour l'assuré, car on lui oppose l'effet relatif des conventions. Il ne dispose pas de recours contre le réassureur, mais cela s'avère inutile dans la mesure où la fonction même du réassureur est de garantir une partie de l'indemnisation de l'assureur. Ce contrat est innommé est souvent conclu entre assureur d'un pays et réassureur d'un autre pays (en France les réassureurs sont la SCOR et la CCR). [...]
[...] C'est un contrat liant assureur et réassureur, mais qui n'a aucun lien avec l'assuré. Le réassureur peut également céder une partie de ses risques à un autre réassureur, on a donc différents paliers dans la réassurance. Le réassureur joue le rôle de caution, de garantie, et permet souvent, en cas de solvabilité plus que certaine, à l'assureur d'obtenir son agrément. En bref, le programme de réassurance et la qualité de la signature du réassureur permettent d'apprécier la solvabilité et la pérennité de l'entreprise d'assurance. [...]
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