Les Métamorphoses de la bonne foi Ou le solidarisme contractuel

Résumé du document

Les Métamorphoses de la bonne foi Ou le solidarisme contractuel, exposé de 13 pages



Ceci étant, juridiquement parlant, « les mots, bonne foi, ont une très large acception. Ils expriment un raffinement de la délicatesse qui pousse le désintéressement jusqu'au sacrifice, [...] la loi bannit dans les contrats [...] les dissimulations, les simulations perfides, la malice enfin qui, tout en se déguisant sous les apparences de la prudence et de l'habilité, spécule sur la crédulité, la simplicité et l'ignorance» .



Force est de constater que la bonne foi est en quête d'un fondement (1) et quelle est son influence sur le contrat (2)

Extraits

[...] Toujours est-il que l'obligation de conseil reflète, exactement, le solidarisme contractuel souhaité du moment que le débiteur d'une telle obligation est acculé, inexorablement, de se mettre en lieu et place de son cocontractant en vue de déterminer ses besoins d'information Cass. com oct JCP 1987, ed. IV, p Qui dit principe, néanmoins, par la même exception. En outre de l'obligation d'informer, il est d'usager de parler du devoir de se renseigner JOURDAIN, le de devoir de se renseigner, D chron, p et ss . [...]

[...] Les débiteurs, cependant, firent valoir que ces consignations, effectuées selon une jurisprudence antérieure étaient des preuves irréfutables de leur bonne foi et la volonté de payer. Cet arrêt a été cassé au motif que la cour d'appel n'avait pas procédé à la vérification de la conduite observée par les débirentiers en ce sens si ils n'étaient pas de bonne foi Cass. Civ 1re juil RTD Civ p et ss. Obs. Mestre . A travers la conduite du débiteur de bonne foi et seulement et sans faire allusion au créancier l'anéantissement du contrat a été sanctionné compte tenu de la bonne foi du débiteur. [...]

[...] - Mais les romains eux aussi parlait de bonne foi et sans l'ombre de contradiction ! - Aux temps des prêteurs, la bonne foi était une évidence ! Elle était tout simplement la foi de la cité. On ne pouvait contracter sans avoir de la foi en soi et la foi en l'autre. - Elle est alors à la fois les mœurs, la morale et la foi . Ceci étant, juridiquement parlant, les mots, bonne foi, ont une très large acception. [...]

[...] Virassamy Force est de conclure que le solidarisme contractuel témoigne d'une transition vers une approche solidariste du contrat, qu'en est-il en en matière d'extinction ? Au moment de l'extinction Lors de l'extinction du rapport contractuel, le solidarisme contractuel a été fortement sollicité pour contrôler l'exercice abusif ou dolosif de la clause résolutoire de plein droit PICOD, La clause résolutoire et la règle morale, D Ainsi, la force que le premier alinéa de l'article 1134 imprime à la clause résolutoire expresse trouve son frein naturel dans la disposition finale du texte» CORNU, RTD. Civ p c'est-à-dire la bonne foi. [...]

[...] Rap Au-delà de la sanction du comportement répréhensible du créancier, il semble que est permis de penser qu'une certaine bonne foi du débiteur n'est plus à présent indifférente dans l'esprit des magistrats» MESTRE, De quelques limites au jeu des clauses résolutoires, RTD. Civ p et ss . Cette affirmation se trouve corroborée par la jurisprudence exigeant la recherche si l'exécution de la bonne foi du débiteur ne paralyse-t-elle pas la clause résolutoire expresse. Au cours d'une vente dont le prix devait se payer en rente viagère. [...]