Les deux théories doctrinales et la preuve de la causalité

Thèmes abordés

lien de causalité, causalité adéquate, équivalence des conditions, responsabilité, dommage

Résumé du document

Les juges appliquent alternativement les deux théories doctrinales (ex. : Un accident de la circulation cause un dommage à la victime. Ensuite, elle est contaminée par une transfusion sanguine).
Ce phénomène est traité de deux manières en fonction de l'action de la victime : -si la victime a commis une faute, les juges retiennent la causalité adéquate pour engager que la responsabilité du médecin (auteur de l'accident indemnisé à cause de la faute de la victime).
-s'il n'y a pas de faute, la théorie de l'équivalence des conditions est retenue pour engagée la responsabilité du centre de transfusion et du conducteur de la voiture.

Extraits

[...] Discussion aussi mais sur la force de la présomption par la preuve contraire. Parler de l'indépendance de la commission et rappel du principe que «nul ne peut se constitué des preuves à soi-même». II. Le secours des présomptions de fait appréciées souverainement par les juges A. La souplesse des présomptions de fait La causalité médicale n'a pas été prouvée. C'est la causalité juridique qui sera appréciée (Art C.Civ. : présomptions graves précises et concordantes). En l'espèce, les présomptions sont là. [...]

[...] Critiques de la théorie de la causalité adéquate : -incertitude du pronostic : comment sélectionner réellement des causes -inéquité pour les victimes : elles seront un peu moins bien indemnisée. A travers les arrêts de la fiche : - Cass. Com décembre 2001 : même si l'établissement de crédita commis une faute, ce n'est pas cette faute qui a entraîné le suicide du client. La cause vient en fait de la fragilité de la personne et pas du tout de l'action de la banque. II. La preuve de la causalité C'est à la victime de prouver la causalité entre le fait générateur et le dommage. [...]

[...] Un lien de causalité entre l'exposition à l'amiante et le décès d'une personne peut-il être établi alors qu'il n'est pas médicalement établi que la maladie professionnelle soit à l'origine du décès ? I. Le difficile établissement du lien de causalité entre l'amiante et le décès A. La lourde charge de la preuve La victime doit prouver le lien de causalité existant entre le fait générateur et le dommage. En l'espèce, il faut prouver son exposition à l'amiante (Soc février 1987) puis prouver les maladies subséquentes. Facilitation parce que liste légale des maladies possibles suite à l'exposition à l'amiante. [...]

[...] -exonération totale de manière traditionnelle. -exonération partielle quand il y a la fois une force majeure et une faute du demandeur : arrêt Lamoricière du 19 juin 1951 (naufrage d'un navire Lamoricière du pour partie au fait de la tempête et pour partie au fait du navire). Cass, 2ème civ décembre 2002 : pas d'imprévisibilité ni d'irrésistibilité donc pas de force majeure . Fait d'un tiers : -mêmes critères que la force majeure pour établir le fait d'un tiers. -si le fait du tiers ne présente pas les caractéristiques de la force majeure, pas d'exonération possible. [...]

[...] Selon cette théorie, toutes les causes sont retenues. Elle a été élaborée par Von Buri en 1855. Elle favorise les intérêts de la victime : plus il y aura de responsables, plus sa réparation est certaine. Elle est simple parce que les causes ne doivent pas être triées. Elle permet de déterminer les auteurs responsables et les préjudices indemnisables. Elle est principalement appliquée : -quand la victime a des prédispositions -quand il existe des dommages en cascade Critique de cette théorie : -on peut remonter très loin -on peut confondre la causalité matérielle et la causalité juridique A travers les arrêts de la fiche : . [...]