Histoire du droit des obligations : Le contrat literis, l'expensilatio

Thèmes abordés

Histoire, droit des obligations, le contrat literis, l'expensilatio, délégation, novation, patres

Résumé du document

Ce contrat est apparu à la fin de la période de l'ancien droit ( deuxième siècle avant notre ère ), dû au fait que les patres prirent l'habitude de tenir des codex ( livre de compte ). Les créanciers font ainsi naître leurs créances par une simple inscription de ces dernières dans leurs codex. La somme prêtée est ainsi inscrite dans la colonne des dépenses, au moment ou la créance est payée, il sera inscrit dans la colonne des recettes, la somme qui est rendue. Cela acte l'extinction de la dette.

Extraits

[...] On utilise ici des opérations écrites en partie fictive, afin de simplifier les rapport entre les parties. La délégation Pour schématiser : A est débiteur de B mais B est débiteur de C ( supposée équivalente ces sommes sont mentionnées aux codex des créanciers. La délégation consiste en le fait de permettre un seul et unique paiement de A vers C. Ainsi dans son codex A fera de C son débiteur, en libérant B de son obligation envers lui. Dans le même temps C est également libéré de sa dette vers B mais devient débiteur de A. [...]

[...] Histoire du droit des obligations :Le contrat literis, l'expensilatio. Ce contrat est apparu à la fin de la période de l'ancien droit ( deuxième siècle avant notre ère dû au fait que les patres prirent l'habitude de tenir des codex ( livre de compte Les créanciers font ainsi naitre leurs créances par une simple inscription de ces dernières dans leurs codex. La somme prêtée est ainsi inscrite dans la colonne des dépenses, au moment ou la créance est payée, il sera inscrit dans la colonne des recettes, la somme qui est rendue. [...]

[...] or la différence est qu'il n'y avait pas de rapport juridique préexistant entre toutes les parties. De plus dans le cadre du mutuum par l'intermédiaire d'autrui, ce qui se passe est la simple Mutuidatio. Il faut également distinguer la délégation de la stipulation pour autrui, en effet un individu donne l'ordre à son débiteur de payer un tiers, on pourrait donc penser être en présence d'un stipulant demande au promettant d'acquitter sa dette entre les mains d'un tiers bénéficiaire, or dans la stipulation pour autrui on espère que le promettant s'exécute auprès du tiers bénéficiaire, et s'il ne le fait pas le tiers bénéficiaire ne dispose d'aucun moyen pour l'y obliger. [...]

[...] L'expensilatio pose également un problème de preuve car seul le créancier procède à l'inscription dans son codex et non le débiteur, le codex ne suffira donc jamais comme preuve de la dette, Cicéron dira à titre d'exemple que même entre frère le codex ne peut servir de preuve. Trouver d'autres preuves de l'obligation est donc un impératif ( témoignage, échange de lettre . cela révèle cependant l'immense avantage de l'expensilatio, qui peut dès ses origines être passé entre absent ( résulter d'un échange de correspondance L'expensilatio tombera en désuétude au IVème siècle car les patres ne tiendront plus eux même leurs comptabilités, les usagers bancaires s'imposeront peu a peu. [...]

[...] Le créancier est donc assuré de recevoir la chose promise, alors que dans le cadre du contrat de bonne foi une modulation par le juge est possible, la novation sert ici à procurer une garantie au créancier. L'écriture éteint donc l'obligation ancienne et acte la naissance d'une obligation nouvelle, d'où le terme de novation. Sans doute par le passé l'expensilatio a eut d'autres usages, chaque fois qu'il fut question d'un paiement, or l'expensilatio n'est permissant qu'au citoyen, les pérégrins auront accès à la stipulation grâce au préteur pérégrin, mais jamais à l'expensilatio car les censeurs ne vérifiaient que les codex des citoyens romains. [...]