L'existance de la clause en droit des contrats

Thèmes abordés

Titre onéreux, fraction subsistante, instrument de protection, subjectivation, donateur

Résumé du document

C syn : cause = existence de l'oblig° réciproque : vision classique de la cause fait double emploi avec objet : elle serait illogique car on ne voit pas comment oblig réciproque pourrai être cause d'une autre obli° si elles naissent simultanément
Malgré ces critiques jp recourt svt à notion de cause pr s'assurer que chaque partie supporte des obli° :
• Absence ou insuffisance de cause : jp annule pr défaut de cause C qui ont une contrepartie illusoire: suppose absence total de contrepartie: fausseté partielle de cause n'entraîne pas annulation de l'oblig° mais sa réduction à la hauteur de la fraction subsistante : arrêt admet que l'absence de causse peut n'être que partielle: permet au juge par théorie de cause de rééquilibrer un C déséquilibré

Extraits

[...] L'EXISTENCE DE LA CAUSE EN DROIT DES CONTRATS Cause des contrats à titre onéreux C syn : cause = existence de l'oblig° réciproque : vision classique de la cause fait double emploi avec objet : elle serait illogique car on ne voit pas comment oblig réciproque pourrai être cause d'une autre obli° si elles naissent simultanément Malgré ces critiques jp recourt svt à notion de cause pr s'assurer que chaque partie supporte des obli° : Absence ou insuffisance de cause : jp annule pr défaut de cause C qui ont une contrepartie illusoire: suppose absence total de contrepartie: fausseté partielle de cause n'entraîne pas annulation de l'oblig° mais sa réduction à la hauteur de la fraction subsistante : arrêt admet que l'absence de causse peut n'être que partielle: permet au juge par théorie de cause de rééquilibrer un C déséquilibré Subjectivité de la cause : Ccass a admis qu'un C de location de vidéo cassettes devait être animé pr défaut de cause si les hab n'étaient pas assez nombreux : - CCass civ 1ere 3/07/1996 : exécution du C selon éco voulue par parties étant impossible était constaté le défaut de tte contrepartie réelle à oblig° de payer prix de location des cassettes-vidéo : clause cesse d'être un instrument de protection contre déséquilibres contractuels mais devint un outil de contrôle de l'I contractuel : partie qui q mal apprécié risques d'un C pourra s'en défaire facilement si elle démontre que ab initio ne C n'avait pr elle aucune utilisé - Ccass com 27/03/2007 : a été redu dans circonstances analogues : même s'il arrive à la solution contraire de l'arrêt de 1996 arrêt de 2007 ne remet pase n cause le mvt en se montrant sensible aux critiques faites à arrêt 1996 : dès lors que l'entrepreneur devait connaître risque éco de l'opération il ne pourra le reporter sur son contractant - Ccass com 9/06/2009 : C de la location de video cassettes et DVD : ch commerciale prend encore ses distances par rapport au 1er arrêt de 1996 en relevant que la cause de l'oblig° d'une partie à un C syn réside dans oblig° contractée par l'autre : tte ref à la subjectivation de la cause est supprimée Cause est donc utilisée comme outil de justice contractuelle. [...]

[...] Subjectivation de la cause permet au juge de découvrir nvlles virtualités de la cause= outil permettant de contrôler utilité éco du C et cohérence d'un groupe de C Cause dans exécution du C : distinction absence de cause/ défaut d'exécution: cause expliquerait corrélation obligations tant ros de formation du C que de son exécution. [...]