Droit des personnes: le contrat

Thèmes abordés

Notion de propriété, contrat, droit des personnes, société, client

Résumé du document

Le Droit est une notion qui est parfaitement visible dans la société. Lorsqu'un client emprunte un taxi, il naît un contrat : le contrat de transport. Nous sommes dans ce cas-là dans un contrat ou subsistent deux parties en jeu. Le contrat stipule que le taxi à une obligation celui de mener à bon port le client à son lieu de destination.

Extraits

[...] Lorsqu'un préjudice a été cause de manière involontaire, par négligence ou inattention l'article s'applique toujours. Toutefois la victime peut renoncer à son droit de réparation. La victime estime le montant de réparation, et le juge révise el montant en fonction des dommages et intérêts pour recadrer le montant final. Lorsqu'un malade mental deux entités peuvent être poursuivies : la Mairie, les parents du malade. Les moyens juridiques sont les outils que donne le Droit pour accomplir la Justice. La réparation morale n'est pas soutenue par le Juge suite à un préjudice matériel. [...]

[...] Droit des personnes Le Droit est une notion qui est parfaitement visible dans la société. Lorsqu'un client emprunte un taxi, il naît un contrat : le contrat de transport. Nous sommes dans ce cas-là dans un contrat ou subsistent deux parties en jeu. Le contrat stipule que le taxi à une obligation celui de mener à bon port le client à son lieu de destination, quant au client il se doit suite à l'accomplissement de l'obligation du taxi de payer les tarifs. [...]