Cours de droit des contrats (version 3)

Résumé du document

Cours de droit des contrats, 80 pages

Extraits

[...] Les parties peuvent aussi essayer de moduler le contenu du contrat. B. Le contenu : Le rejet de la théorie de l'imprévision interdit au juge de modifier contre le gré des parties le contenu du contrat, mais rien ne les empêches lorsqu'elles concluent le contrat de prévoir un mécanisme permettant d'adapter le contenu du contrat ; il y a deux techniques contractuelles permettant d'adapter le contenu ; l'indexation et la révision L'indexation : C'est une technique consistant à choisir un indice en considération duquel les obligations monétaires du contrat varieront. [...]

[...] On veut donc éviter que une des parties puisse seule modifier le contenue de ses obligations. Cette exigence peut ce comprendre comme une exigence de déterminabilité, ce qui veut dire, que l'objet des obligations ne doit pas être nécessairement déterminé au jours de la conclusion du contrat, mais qu'il peut l'être au moment de son exécution en considération d'éléments objectifs définis dans le contrat. La Cour de Cassation a poser que cette exigence de détermination ne s'applique pas au prix. [...]

[...] Maintenant, on trouve cette obligation dans pratiquement tout les contrat, même dans les contrat portant a priori seulement sur des choses (contrat de vente, d'entreprise). Cette obligation de sécurité se traduit par le fat qu'en cas d'atteinte à l'intégrité des personnes ou des biens de l'une des parties au contrat, l'autre partie ayant une qualité professionnelle est responsable de la réparation des dommages causés Obligation d'information et de conseil : Elle s'est développée sur le fondement de l'article 1135. toutes ces obligations sont répertoriés à l'article 1147. [...]

[...] Comme tout individu a la liberté patrimoniale, normalement, nous sommes tous capables de contracter ; le principe est donc posé à l'article 1123 du code civil. Mais il y a un certain nombre de situation où ce principe n'est pas viable ; un mineur héritant de biens, il est concevable qu'il n'est pas capable de gérer son patrimoine, il a donc une incapacité. Des époux achètent un bien immobilier, ils ne peuvent donc le vendre qu'a deux et non pas unilatéralement. La capacité ce définie comme l'aptitude à contracter pour soit même. Le pouvoir ce définit comme l'aptitude de contracter dans l'intérêt d'autrui. [...]

[...] La force obligatoire du contrat a une justification philosophique, morale et économique. Ce qui justifie la force obligatoire du contrat, c la volonté de celui qui s'engage, le contrat est respectueux de la lib d individus, car c une contrainte voulu par le contractant. Dans l'engagement unilatéral de volonté, il y a une volonté, pourquoi ne pas considéré que cette volonté crée obligation envers son auteur. Mais, si l'on examine les justifications morales et économiques de la force obligatoire du contrat, le tab est un peu plus nuancé. [...]