Les contrats spéciaux - publié le 01/07/2008

Résumé du document

Fiche de 12 pages sur les contrats spéciaux, en droit des obligations, droit des contrats.



On ne conclu jamais, en pratique, un contrat général mais plus précisément des contrats en particulier. Le contrat ne trouve d'applications qu'à travers une opération particulière qui imprime à l'accord de volonté des parties différentes spécificités qui appellent un régime qui leur est propre.

Extraits

[...] promettant doit avoir la capacitéé a contracter des le jour de conclusion de la promesse, en revanche le béénééficaire doit avoir la capacitéé a contracter a comptéé du jour ou il lèève l''option. la PUV peut trouver ses effets limitéés dans le temps entre un terme suspenssif d''option a quo (qui est celui avant l''ééchééance duquel le béénééficaire n''est pas encore en mesure d''exercer l''option), et un terme extinctif d''option ad quem (qui est celui aprèès l''ééchééance duquel le béénééficiaire n''est plus en mesure d''exercer l''option parce que le promettant n''est plus engagéée et que la promesse est devenue caduque) Cette condition de duréée est soit expressemet prevue au contrat soit implicite. [...]

[...] Mais les conditions de la vente peuvent parfois s''imposer au vendeur en dehors de tt constement et de tt contrat prééparatoire ou prééalable. Depuis l''entréée en vigueur de l''ordonnace du 1er Decembre 1986 relative la libertéé des prix et de la concurrence le réégime anterieur de taxation autoritaire des prix est déésormais devenu l''exeption, et c''est aujourd''hui le libre exercice de la concurrence ainsi quele jeu de l''offre et de la demande qui permet d''organiser une relative réégulation des prix. [...]

[...] Encore que parfois une donnation peut s''accompagner d''une relative contrepartie ( donnation consentie avec charge qui va peser sur le donnataire cad le béénééficiaire), il s''agira alors d''un contrat synnalagmatique a titre gratuit, mais malgres la préésence d''une contre partie ( qui le plus souvent serra rééaliser en nature) ne peut en aucun cas etre assimiler a une vente. une contre partie monéétaire Il existe de nombreux contrats qui opèèrent un transfert de propriéétéé moyennant une contre partie autre que péécuniaire, il ne s''agit donc pas de contrat de vente. C''est le cas en 1er lieu de l''echange qui se dééfinit comme le contrat par lequel les parties se tranferent rééciproquement la propriete de 2 choses. [...]

[...] La préésence de la chose permet d''identifier le contrat de vente par rapport au contrat d''entreprise. La principale difficultéé apparaîît lorsque l''une des parties au contrat va s''obliger a rééaliser une chose dont ensuite il va transferet la propriéétéé. Cette juxtaposition entre prestation humaine et chose confusion et donc un concours de qualification entre vente et contrat d''entreprise par lequel le crééancier entrepreneur s''engage a exéécuter une prestation de maniere indéépendante au profit de son contractant et moyennant un prix. [...]

[...] Dèès lors que l''on considèère une telle clause valable, il est donc normal que celle-ci soit enferméée dans les mêêmes limites que celles qui sont préévues dans les actes àà titre gratuit. Ÿ La chose doit êêtre appropriéée En droit franççais, la vente de la chose d''autrui est considééréée comme éétant nulle. L''on ne peut vendre que ce dont on est propriéétaire Ce principe appelle deux sééries d''observations. D''une part, un droit de propriéétéé doit néécessairement exister sur la chose objet du contrat. [...]