L'histoire du droit des obligations

Thèmes abordés

Histoire, droit, obligations

Résumé du document

Le droit administratif est un droit des obligations, mais l'État fait partie à la relation contractuelle, a la fois ménager les intérêts de l'État et protéger les libertés individuelles,
Aide à comprendre le droit administratif,

Le droit romain des obligations, des origines de Rome (comprenait rien aux obligations). Les romains ont ressenti le besoin d'un droit des obligations et on va les suivre dans leur quête. Les romains n'ont pas suivit une démarche théorique, mais une démarche pragmatique, pratique, au départ les romains ont eu besoin de certains engagements qui sont tous affectés a un but précis. Ces engagement les romains vont leur donné le nom de contrat. Les romains ont finit par tirer certains principes généraux, et ces principes tirés des contrats forment une sorte de théorie des obligations, plus précisément une ébauche de théorie, car la théorie n'est pas le soucis des romains

Extraits

[...] Le FURTUM peut aboutir à la mort du coupable. Nous n'avons la qu'à ce stade aucune ébauche de notion d'obligation car le délit (acte illicite) ne crée aucun lien de droit pour le moment par lequel le coupable serait tenu de payer ou de faire quelque chose au profit de sa victime. Ce délit entraîne la puissance de la victime sur la personne même du coupable Certains délits vont donner lieu au paiement d'une somme d'argent, appelé la poena, on la voit se substituer à la vengeance dans certains délits et cette poena elle est négocié entre le coupable et la victime en effet les parties vont s'entendre vont passer ensemble un pactum, par lequel la vengeance est racheté par le coupable contre versement d'une comme d'argent. [...]

[...] Le pater familias il a sur les membres de sa famille une puissance que l'on appelle le MANCIPIUM, la puissance du pater sur sa famille, calqué sur une notion politique romaine qui est l'IMPERIUM des magistrats. Le pater a d'abord le droit de vie ou de mort sur sa famille appelé le JUS VITAE NECISQUE, le droit le plus absolu, pas exercé sauf à l'encontre des nouveaux nés avec des défauts physiques. Dispose aussi le droit de louer sa famille. Il peut louer la force de travail de ces enfants. [...]

[...] Deuxième sanction : La justice étatique va condamner le débiteur qui ne s'est pas exécuter, parfois le débiteur sera condamné a s'exécuter mais le plus souvent le débiteur sera condamné à payer une somme d'argent, des dommages et intérêts qui remplacent sont exécution. Pour que l'obligation existe il faut qu'il y ait menace d'une sanction, c'est la menace qui constitue l'obligation. Cette menace permet de distinguer deux types d'obligations : Les obligations morales. Exemple : le devoir de charité, devoir religieux, si on a envie de l'accomplir on le fait mais le droit ne s'en mêle pas, le droit ne sanctionne pas un tel devoir. Au contraire dans les obligations juridique on dit que le débiteur est lié (ob-ligare) envers quelqu'un. [...]

[...] Dans ce contrat de STIPULATIO les romains désignent deux contrats, car deux parties, le créancier c'est le stipulant, c'est en fait pour lui que ce contrat s'appelle la STIPULATIO, et le débiteur on l'appelle le promettant et du côté du débiteur le contrat s'appelle toujours une SPONTIO. Article 1162 du code civil Les contrats qui se forme pas la remise de la chose MUTUUM et la FIDUCIE = les contrats RE, des contrats réels. Ces contrats ne font jamais naître des droit réels, font naître que des droit personnels, des droits des obligations. Réels en raison de leur mode de formation Le NEXUM ? [...]

[...] La distinction apparaît clairement dans le cas de la procédure du SACRAMENTUM, le SACRAMENTUM différera selon l'objet du litige, selon que cette objet est une chose ou une obligation. Dans le SACRAMENTUM in personam un individu va demander à l'autre d'exécuter la prestation promise j'affirme qu'il faut que tu me fournisses tel chose (OPORTERE) Le SACRAMENTUM in rem, Gaius, porte sur la propriété d'un esclave, les deux parties doivent être présente bien évidemment l'esclave, la chose, doit aussi être présente et le demandeur tient dans sa main un bâton appelé la FESTUCA, symbolise sa maîtrise sur la chose, le demandeur touche l'esclave avec la FESTUCA et prononce des paroles rituels j'affirme que cet esclave est mien en vertu du droit des QUIRITES, conformément à ce que je viens de dire voici que j'impose la FESTUCA ces paroles appelés la VINDICATIO, l'affirmation du droit de propriété, identifier l'action réelle. [...]