Force obligatoire et exécution du contrat

Thèmes abordés

Obligatoire, force, execution, contrat, droit

Résumé du document

Lorsque le contrat a été valablement formé et qu'on passe dans la phase d'exécution les parties pourrait vouloir remettre en cause le contrat. Il existe un moyen de se délier la question de la révocation.

Extraits

[...] Que fait-on si on ne s'entend pas avec la renégociation ? En cas d'échec de la renégociation, on peut prévoir que le contrat se poursuit normalement, deuxième possibilité, le contrat va être résilié, on met fin du contrat pour l'avenir. Les parties n'ont pas pu s'entendre entre elle mais peut être un tiers les aiderait. On va recourir à un tiers, la clause à dire de tiers, le tiers on peut lui demander de faire deux choses, soit il peut intervenir uniquement pour concilier les parties soit alors le tiers peut de lui même modifier le contrat déséquilibré. [...]

[...] L'idée rejeté ensuite c'est que si on admettait la révision, c'est le juge , il est juge de cas particulier il n'a pas en vu les répercussion économique, il ne maîtrise pas les conséquences économique c'est le législateur qui doit le prévoir. Si le juge admet la révision que vont être les critères, faudra les poser. L'argument économique on est beaucoup plus frileux, et tendance à refuser la révision. Les pays autour de nous admette de réviser les relations contractuelles, les textes européens, principe uni droit, principe du droit européen du contrat . admettent l'imprévision. Admet une négociation de l'imprévision des contrats. [...]

[...] Il y a des arrêts qui finalement mette à la charge l'une des partie une obligation de renégocier le contrat. Arrêt HUARD, CHEVASUS-MARHE, en se fondant sur la bonne foi article 1134 alinéa 3 du code civil on va reprocher au cocontractant de ne pas avoir renégocier le contrat. La cour de cassation ne touche pas sur l'imprévision elle le contourne, elle dit qu'il y a obligation de renégocier, mais par un chemin différent la bonne foi. Arrêt chambre commerciale du 29 juin 2010, fait similaire affaire canal de craponne, travail de maintenance avec des hausse de matériels, les juge du fond applique la jurisprudence du canal de craponne. [...]

[...] D'autres clause, d'adaptation non automatique. Les clauses d'adaptation automatique Exemple : clause d'échelle mobile. L'idée de cette clause c'est qu'on va faire varier le prix du contrat en fonction d'un indice de référence, qui doit être extérieur des parties. Il y a des législations spéciales qui s'applique en matière de bail. On va s'intéresser aux exigences générales posée en 1958 dans une ordonnance du 30 décembre 58, aujourd'hui codifié dans le code monétaire et financier à l'article L112-1. Les économistes ont montré que si on s'entourait pas de législation ces clauses pouvaient créer un phénomène de contagion, avec un effet inflationniste. [...]

[...] Il faut regarder s'il y a évolution des circonstances économique qui déséquilibrais de la relation des parties. Au lieu de dire qu'il y a changement de circonstances il faut réviser, il faut dire il y a déséquilibre donc il n'y a plus de cause. Réitère la jurisprudence chronopost Cet arrêt témoigne d'un basculement la doctrine majoritaire est en train de l'emporter. Le fait qu'il soit pas publié dénote un malaise de la cour de la cassation. Lorsque je révoque ou révise le contrat je ne suis pas en train de m'en débarrasser. [...]