Où en est la théorie de la causalité divise?

Résumé du document

Exposé de 11 pages sur la théorie de la causalité divise



Aujourd'hui, hormis quelques rares exceptions résultant de textes particuliers, certains auteurs prétendent que la théorie de la causalité divise est morte. Pourtant, les exonérations partielles encore prononcées, aujourd'hui, prouvent le contraire.

Mais qu'en est-il de la théorie de la causalité divise aujourd'hui ? Et, la difficulté posée par l'appréciation quantitative de la responsabilité a-t-elle pu être résolue ?

C'est cette dernière question qui, au fur et à mesure des choix opérés par la cour de cassation, est à l'origine des fluctuations de la théorie de la causalité divise. Si celle-ci a, effectivement, connu un certain triomphe dans les années 1950 (partie 1), la jurisprudence s'est largement ravisée aujourd'hui (partie 2).





Introduction



PARTIE 1 : L'apogée de la Théorie de la Causalité divise

A. Le triomphe de la Causalité Divise

B. Défaut et Recul de la théorie de la causalité divise



PARTIE 2 : Les traces de la Théorie de la Causalité divise aujourd'hui

A. Le retour à l'obligation in solidum

B. La résistance de la Théorie de la Causalité divise

Extraits

[...] S'agissant de la mesure de la responsabilité, la jurisprudence a connu des hésitations entre deux courants majeurs : la théorie de la causalité divise et la théorie de la causalité totale. La difficulté étant de savoir si l'on peut réellement mesurer la responsabilité en cas de pluralité de causes. On distingue, donc, ces deux théories : la causalité totale qui exclut toute forme d'exonération partielle à l'opposé de la causalité divise qui consiste à admettre un partage du lien de causalité. [...]

[...] Mais, elle admettait aussi que la tempête présentait les caractères de la force majeure. Et, pourtant, la Cour n'a pas entièrement exonéré la Compagnie contrairement à ce qui était fait dans la jurisprudence traditionnelle lors de l'application de la théorie de la causalité totale. En effet, la responsabilité a été partagée : quatre cinquièmes pour la force majeure, un cinquième pour le fait de la chose. Ainsi, la Compagnie a été condamnée à verser une indemnité représentant le cinquième du préjudice subi par les victimes. [...]

[...] C'est cette dernière question qui, au fur et à mesure des choix opérés par la cour de cassation, est à l'origine des fluctuations de la théorie de la causalité divise. Si celle-ci effectivement, connu un certain triomphe dans les années 1950 (partie la jurisprudence s'est largement ravisée aujourd'hui (partie 2). PARTIE 1 : L'apogée de la Théorie de la Causalité divise La théorie de la causalité existe, en réalité depuis le début du 20ème siècle mais elle véritablement, atteint son apogée en 1951 où la responsabilité partielle a été retenue malgré l'intervention de la force majeure dans la causalité du dommage Cependant, les partisans de la théorie classique, c'est-à-dire, la théorie de la causalité totale ont vivement critiqué cet arrêt jusqu'à ce que la jurisprudence revienne à cette théorie Le triomphe de la Causalité Divise Cette théorie a été encouragée par plusieurs auteurs qui soutiennent que si plusieurs causes ont concouru au même dommage, la responsabilité civile peut être partagée. [...]

[...] De plus, la théorie de la causalité partielle, voit dans la réduction de l'indemnisation de la victime une conséquence normale de sa faute. La victime qui par sa faute a contribué à la réalisation du dommage ne peut prétendre à l'intégralité de la réparation, cela serait injuste selon certains auteurs. Cette solution n'a pas toujours était retenue ; l'arrêt Desmares du 21 juillet 1982 avait posé comme principe que la faute de la victime ne pouvait pas exonérer le gardien même partiellement, le gardien restant responsable. [...]

[...] La haute juridiction semble, ainsi, se placer dans une perspective objective de la faute, ce qui est, pour une majorité des auteurs, considéré comme satisfaisant car retenir tout fait " anormal " de la victime renvoi à une appréciation subjective de la faute, avec tous les problèmes qu'elle comporte, en termes d'appréciation des critères de la " normalité " du comportement. Com juin 1951 Civ., 2ème mars 1957, D JCP 1957 II 10084 Civ., 2ème 9 mars 1962 Soc juin 1961 Arrêt Gueffier Civ. 2ème 2 juillet 1969 La pluralité des causes de dommage et la responsabilité civile B. [...]