Droit des affaires partie 1
Cours - 21 pages - Droit des affaires
Le droit des affaires définit le statut du commerçant (distributeur, producteur, ou prestataire de services), détermine au moins en partie les obligations de l'homme d'affaires, qu'il agisse en tant que personne physique ou par l'intermédiaire de personnes morales. Ces dernières...
Droit pénal des affaires partie 2
Cours - 16 pages - Droit des affaires
Droit pénal des affaires partie 2
Droit pénal des affaires partie 1
Cours - 14 pages - Droit des affaires
Droit pénal des affaires partie 1
Cours de droit des affaires (autre version)
Cours - 35 pages - Droit des affaires
Cours de droit des affaires, 25 pages
Cours de droit des affaires - publié le 10/07/2008
Fiche - 31 pages - Droit des affaires
Cours de droit des affaires, 35 pages
Dépénalisation de la vie des affaires
Fiche - 133 pages - Droit des affaires
Rapport de la Documentation Française sur la dépénalisation de la vie des affaires.
Cas pratiques corrigés: contrat de vente
Cas pratique - 3 pages - Droit des affaires
- clause de réserve de propriété - clause limitative de responsabilité - contrat entre absents - garantie des vices cachés
Droit des sociétés (version 2)
Dissertation - 22 pages - Droit des affaires
Voila un cours de droit des sociétés dispensé a l'Université d'Aix. Espérons que cela vous serve !!
Cass. 1ère Civ. 7 novembre 2000
Cours - 4 pages - Droit des affaires
La Cour de cassation a été conduite, dans le silence du législateur ne consacrant l'existence juridique de la clientèle qu'en matière commerciale, a modifier le statut de la ' patientèle ' des professions libérales au regard de son évolution et ainsi clore les controverses...
Contrats et droit de la concurrence
Cours - 9 pages - Droit des affaires
L'émergence du droit de la concurrence et de son évolution subséquente ont mis en lumière une nouvelle approche économique des relations contractuelles. La corrélation entre le droit de la concurrence et le droit des contrats, si elle procède d'un processus normal, n'apparaît...
Procédures collectives - apparitions, évolutions et conditions d'ouverture
Cours - 57 pages - Droit des affaires
Cours complet M1 Rennes 1 en procédures collectives à jour de la réforme
Cours sur les procédures collectives - Historique, finalités, traitement conventionnel
Dissertation - 86 pages - Droit des affaires
Procédures collectives
Les réductions de capital social
Fiche - 11 pages - Droit des affaires
Les réductions de capital social
Les droits financiers
Cours - 2 pages - Droit des affaires
Fiche portant sur les droits financiers détenus par les actionnaires
Les conventions passées entre les associés et la société
Cours - 2 pages - Droit des affaires
Fiche sur les trois types de conventions que peuvent passer les associés avec la société:interdites, libres, réglementées
Les cessions de contrôle
Cours - 25 pages - Droit des affaires
Les cessions de contrôle
Les augmentations de capital - publié le 01/07/2008
Cours - 17 pages - Droit des affaires
Les augmentations de capital
Les apports partiels d'actifs - publié le 01/07/2008
Cours - 7 pages - Droit des affaires
Fiche reprenant les principaux point de la responsabilité des dirigeants
La responsablité des dirigeants
Commentaire de texte - 1 pages - Droit des affaires
Fiche reprenant les principaux point de la responsabilité des dirigeants
Les différences et les rapports entre les notions de société et d'entreprise
Commentaire de texte - 3 pages - Droit des affaires
Dans l'opinion de beaucoup de personnes, les notions de société et d'entreprise se confondent au point que pour beaucoup, ces deux notions sont synonymes. Néanmoins, ces deux notions renvoient à des vérités propres et bien distinctes. Ainsi, le nombre d'entreprise (plus de 4 millions...
La personnalité morale - publié le 01/07/2008
Commentaire de texte - 2 pages - Droit des affaires
La personne morale est un groupement de personnes ou de biens ayant la personnalité juridique, et étant par conséquent, titulaire de droits et d'obligations. La question de la personnalité morale s'est posée très tôt en droit notamment avec le développement des sociétés et du capitalisme.
Les scissions de sociétés
Commentaire de texte - 4 pages - Droit des affaires
Les scissions de sociétés
Les associés - publié le 01/07/2008
Fiche - 12 pages - Droit des affaires
Les associés
Introduction au droit des sociétés
Commentaire de texte - 94 pages - Droit des affaires
Introduction droit des sociétés
Droits des sociétés (autre version)
Fiche - 34 pages - Droit des affaires
Droits des sociétés (autre version) Règles applicables a toutes les formes de sociétés.
Droit des sociétés pour ESC année 1
Fiche - 25 pages - Droit des affaires
Droit des sociétés pour ESC année 1
Droit des Societes 2
Fiche - 26 pages - Droit des affaires
Art 1832: « La société est instituée par 2 ou plusieurs personnes qui conviennent par un contrat d'affecter à une entreprise commune des biens ou leur industrie en vue de partager le bénéfice ou de profiter de l'économie qui pourra en résulter. Elle peut être instituée dans les cas prévue...
Droit des Societes 1
Dissertation - 28 pages - Droit des affaires
Art 1832: « La société est instituée par 2 ou plusieurs personnes qui conviennent par un contrat d'affecter à une entreprise commune des biens ou leur industrie en vue de partager le bénéfice ou de profiter de l'économie qui pourra en résulter. Elle peut être instituée dans les cas prévue...
Droit des sociétés: cours magistral 2006
Cours - 72 pages - Droit des affaires
Cours amphi 2006
