La responsabilité du dirigeant

Résumé du document

La responsabilité du dirigeant, exposé de 5 pages en droit des sociétés



Il faut savoir qu'un dirigeant représente la société. Il doit arbitrer dans l'intérêt social et dans l'intérêt des associés. Ce dernier est investi de tous pouvoirs pour diriger la société. La société soumise à notre analyse est une société anonyme dites « classique», étant donné la présence d'actionnaires et d'administrateurs.





I. Responsabilité du PDG à l'égard des victimes de l'accident

II. Responsabilité du PDG à l'égard des actionnaires

III. Le délaissement de son travail de gestionnaire

Extraits

[...] Elle pourra de plus révoquer le dirigeant. chaque associé dispose d'une action directe contre le dirigeant, dés lors que ses agissements lui ont causé un préjudice (ex : incidence directe sur la valeurs des actions). Cependant, le préjudice subit par l'associé devra être distinct, du préjudice subit par la société. Etant donné que le PDG a en quelque sorte, mal géré la société en réalisant cet emprunt s'élevant à euros, on pourra en dernier lieu conseiller à la société qui est de ce fait en grande difficulté financière, de réaliser une action en comblement de passif, si l'ouverture d'une procédure collective se produit. [...]

[...] Elle doit avoir été commise personnellement par celui-ci. Autrement dit, il faut une action intentionnelle du dirigeant, contraire à l'intérêt social et réalisée dans son profit personnel direct ou indirect (Amiens 11.07 .1962). La 3éme chambre civile de la Cour de Cassation le a affirmé que le dirigeant n'a pas le droit de dissimuler aux associés des informations qui pourraient avoir une influence sur leur consentement Or, certains abus peuvent être réalisés. Au regard des faits, le PDG a réalisé un emprunt auprès d'une banque, au nom de la société pour réaliser son projet. [...]

[...] Ce dernier peut réaliser tous les actes relatifs aux opérations courantes nécessaires à la société. Cependant, les opérations commerciales ou financières que les dirigeants entreprennent doivent présenter un intérêt pour la société et, le dirigeant doit être en mesure d'en apporter la justification. Tout d'abord, il faut savoir que pour retenir la responsabilité du dirigeant, il faut prouver une faute, un préjudice et un lien de causalité. En effet, la responsabilité du dirigeant implique nécessairement une faute (Cass.3éme 18.06 .1970). [...]

[...] Autrement dit, M. T n'est pas en principe le seul responsable de la mauvaise gestion de la société, malgré le délaissement de son travail de gestionnaire. Un partage de responsabilité pourra donc être envisagé, suivant les arguments des parties évoqués devant le juge . [...]

[...] De ce fait comme nous l'avons évoqué ci dessus, il est sûrement probable que le dirigeant est apposé sur ce char, le symbole de la société qu'il dirige, afin d'analyser la réaction du public. soit agir contre M. Trouvaille en tant qu' homme et non en tant que dirigeant social de la société Speedy-Fleury. Il sera plus favorable aux victimes d'agir contre la société directement. Une raison pratique est que la société est souvent plus solvable sauf, si celle-ci se trouve en grande difficulté financière. [...]