L'historique du droit des affaires

Résumé du document

Document: Fiche de Droit des Affaires: L'historique du droit des affaires (3 pages)



Extrait:

Le droit commercial est né en même tps que le commerce, il est lié à l'apparition et au développement des civilisations marchandes. Les plus anciens Documents s'appel les tablettes de WARKA 2000 av JC et le code d'HAMMOURABI 1700 av JC. Cela se passait en Mésopotamie elle était entièrement tourné vers le commerce. Dans ses Documents on trouve des éléments du droit bancaire, et préfiguration du droit des sociétés et les marchands mésopotamiens vont se déplacer dans le contour méditerranéen et développer leurs techniques juridiques dans tous les pays visité.

La civilisation de la Grèce antique a crée les bases du droit maritime. Les grecques ont créé en cas de jet de marchandise a la mer les expéditeurs partage les pertes subi « loi robienne » maintenant on appel ca la théorie des avaries commune.

L'empire romain fonde le code romain c'est le fondement du droit des bien et obligation. Il a donné les bases de toutes les techniques contractuelles, qu'on utilise aussi en droit commercial.

Au moyen âge, il avait peu d'échange commercial, régression du droit ;

A partir du 12ème siècle, il ya renaissance du droit commercial, notamment par le développement des pays du nord de l'Europe de la Flandre, et l'Italie du nord qui organise des foires. Ce développement des foires fait naitre des besoins juridiques. Parce que les déplacements ne sont pas sur pour les marchands qui veulent éviter de se déplacer avec de l'or. Ce qui oblige a créé les instruments de paiement de crédits comme lettre de change.

Extraits

[...] Ce code a 2 problèmes : Scandales Les faillites Il a été très rapidement réformé, et on ne retrouve dans le code actuel, un 30 article du code de 1807. L'évolution du droit commercial poursuit 2 buts : Un but de modernisation du droit. Une recherche d'efficacité juridique. Les dernières évolutions des droits commerciaux marquent également l'introduction des dispositions dérivées du droit communautaire. Une certaines volonté de laissé se développé un libéralisme et de mettre fin au dirigisme par ce que l'on appel la déréglementation. [...]

[...] Ce développement des foires fait naitre des besoins juridiques. Parce que les déplacements ne sont pas sur pour les marchands qui veulent éviter de se déplacer avec de l'or. Ce qui oblige a créé les instruments de paiement de crédits comme lettre de change. Les juridictions qui permettaient de trancher rapidement et efficacement les litiges. A l'époque plusieurs structures encadrent l'activité des marchands : Les roi et seigneurs Les églises Le système des corporations janvier 2010 Lorsque le pouvoir intervient, on parle de dirigisme économique. [...]

[...] L'historique. Le droit commercial est né en même tps que le commerce, il est lié à l'apparition et au développement des civilisations marchandes. Les plus anciens documents s'appel les tablettes de WARKA 2000 av JC et le code d'HAMMOURABI 1700 av JC. Cela se passait en Mésopotamie elle était entièrement tourné vers le commerce. Dans ses documents on trouve des éléments du droit bancaire, et préfiguration du droit des sociétés et les marchands mésopotamiens vont se déplacer dans le contour méditerranéen et développer leurs techniques juridiques dans tous les pays visité. [...]

[...] La révocation, le 18 oct 1685 par louis XIV, l'édit de Nantes. Des persécutions ont suivis, on chassé de France les protestants. Au 18ème il ya une expansion du commerce international, a l'époque commerce coloniale. Les compagnies des indes, toutes celle du commerce sont très strictement encadrée par le pouvoir royale. Arrive la révolution françaises qui prendre des décisions importante, qui marque le commerce internationale. Décret d'Allarde et 17 mars 1791. Qui proclame la liberté du commerce et de l'industrie. [...]