La protection des titres par le droit des marques

Résumé du document

La question de la protection des titres des oeuvres est essentielle puisque ce sont les titres qui désignent les ?uvres et c'est par eux que se fait la renommer de ces ?uvres. Sa première fonction est donc utilitaire. En effet à l'origine le mot titre, titulus en latin, servait à désigner à la fois, « l'enseigne de boutique, l'étiquette de bouteille, que l'écriteau placé au cou des esclaves à vendre ». Plus qu'utilitaire, le titulus sert alors à introduire la signification que le spectateur doit donner à l'oeuvre. Il devient peu à peu un véritable commentaire, comme dans les fresques carolingiennes. Il fait alors le lien avec l'oeuvre et lui donne son sens. Il l'éclaire. Il en devient la 'véritable clef de voûte', pouvant même 'égarer le spectateur sur des fausses pistes' (Encyclopédie Universalis : Thésaurus, V° Titre des oeuvres d'art). Dès lors, la fonction éclairante du titre explique qu'il peut avoir une valeur économique et morale considérable.

Extraits

[...] 123-3, utiliser ce titre pour individualiser une oeuvre du même genre, dans des conditions susceptibles de provoquer une confusion”. Le titre peut ainsi être protégé par le droit d'auteur ou par le droit de la concurrence déloyale. Ce duo est fortement critiqué (C. Colombet, Propriété littéraire et artistique et droits voisins : Précis Dalloz, 9e éd 67, p. 51). C'est que le droit d'auteur est ici particulièrement inadapté (A. et H.-J. Lucas, Traité de la propriété littéraire et artistique : Litec, 2e éd 107 et 108, p. 101). Cette double protection perdure pourtant, au travers d'un contentieux abondant. [...]

[...] 112-4, alinéa du Code de la propriété intellectuelle interdit simplement de reprendre, dans un contexte pouvant prêter à confusion, le titre original d'une oeuvre tombée dans le domaine public. Le texte vise donc le titre d'une oeuvre qui n'est plus protégée, mais l'a été. Toutefois, la jurisprudence décide que la règle vaut aussi pour le titre banal qui n'a pas pu, faute d'originalité, être protégé, optant pour une interprétation extensive du texte. Paradoxalement enfin, cette interprétation extensive de la jurisprudence reçoit l'approbation de la doctrine. Encore faut-il en respecter les conditions et le régime. A. [...]

[...] Quelques exemples jurisprudentiels : Le juge a reconnu comme distinctifs, de manière plus raisonnable, le titre Les Petites affiches (Cass. civ juill. 1939) ou encore Le Figaro (T. com. Nice févr. 1991). En revanche, le titre Karaté est générique, donc ne peut être protégé (CA Paris juill. 1978). Ce sera aussi le cas pour un titre emprunté purement et simplement à la nature de la publication. Ainsi pour le titre Encyclopédie catholique (CA Paris oct. 1835) ou pour Biographie universelle (Cass. [...]

[...] En effet, il faut bien admettre que l'ensemble du régime de protection des titres, par le droit d'auteur comme par l'a concurrence déloyale, reste fortement critiquable. En effet, l'on constate que la jurisprudence sur ce point adopte des positions très larges et souvent inattendues. Dès lors l'on constate beaucoup de disparité et de contradictions, sans pouvoir véritablement dégager de position jurisprudentielle concernant des points essentielles tels que la prise en compte de l'originalité d'un titre ou encore les notions de genre et de risque de confusion. [...]

[...] Colombet, Titres d'ouvrages et de publications). Le caractère sui generis de cette action s'expliquerait au regard de deux éléments. Premièrement, la charge de la preuve est inversé, au regard du droit commun,(A), ensuite le caractère particulier de cette action s'explique par l'originalité de ses sanctions. En effet, elle conduit non seulement aux sanctions du droit de la concurrence déloyale, mais aussi à celles du droit d'auteur, A. Charge de la preuve du risque de confusion. Le demandeur à l'instance n'a pas la charge de la preuve du risque de confusion. [...]