Généralités, théories d’évolution, enjeux, risques et règles de facilitation du commerce international

Résumé du document

Cours sur le Droit du Commerce International





Commerce, activité consistant à fabriquer, transporter et vendre des biens ou des services à un lieu d'un autre dans le but de les échanger.



Selon l'économiste britannique Adam SMITH1, fondateur de l'économie politique, l'objet des «sociétés civiles» consiste en la réalisation de leurs intérêts matériels.





I) Définition et généralité sur le C.l

II) Evolution du commerce extérieur à travers les différentes théories

III) Enjeux et risque de l'importation

IV) Règles de facilitation de commande International

Extraits

[...] Les enjeux de l'OMC sont considérables : les échanges de bien et de service dans le monde ont dépassé les 55000 Milliard de dollar en 1995, et la croissance des échanges est de par an. Plus de 30 pays sont candidats à l'OMC dont l'Algérie, la Chine, la Russie etc. L'OMC est une organisation multilatérale comme le F.M.I et possède des pouvoirs contraignants, l'organe de règlement des différents (O.R.D) doit surveiller l'application des décisions de l'OMC et peut autoriser des mesures de rétorsion. [...]

[...] L'exportateur aura intérêt à constater une assurance subsidiaire qui garantie ses intérêts 3. Assurance relais Dans le cadre d'une vente contre documents ; Un laps de temps non négligeable existe entre le moment de la mise à bord de la marchandise le moment de la remise en banque des documents, connaissement compris. Pendant cette durée, l'exportateur n'a pas été encore payé et bien que le transfert de risque ait en lieu, il est encore intéressé de la marchandise, celle-ci peut subir un événement majeur et être endommagée .11 est alors possible pour le vendeur d'insérer dans sa police d'abonnement une garantie relais, limitée dans le temps (cinq jour en maritime) qui jouera si l'acheteur refus la marchandise .La garantie casse lorsque le vendeur reçoit le paiement Assurance maritime: 1. [...]

[...] Figure 4 : Le crédit documentaire Source: DUNOS Management des opérations de commerce international Paiement après expédition par remise documentaire: La remise documentaire peut être utilisé dans le cadre de relations commerciales avec des partenaires connus, dans des pays sans risques de non transfert et pour des marchandises pouvant être facilement revendues sur place en cas de désistements de l'acheteur. Lorsque les rapports commerciaux, entre vendeur et acheteur, sont fondés sur la confiance réciproque la formule courante c'est la remise documentaire dont le caractéristique essentielle est le paiement après expédition. Dans ce cas, les documents constituent moins une garantie de paiement qu'une preuve d'expédition. [...]

[...] Assurance transport: Les primes varient d'un mode de transport à l'autre, par exemple elles sont en moyenne trois fois plus élevées en maritime qu'en aérien. Responsabilité du transporteur: Elle est trop souvent considérée, à tort, comme tenant lieu d'assurance transport. Sa portée: Quand commence-t- elle ? En principe au moment de la prise en charge de la marchandise, attestée par la signature du document de transport. Quand prend-t- elle fin? A la remise au destinataire attestée par un bon de livraison. [...]

[...] Le Portugal se spécialisera dans le vin et l'Angleterre dans le drap. Il affirme que chaque pays a l'intérêt à se spécialiser dans la production pour laquelle il est relativement le plus avantagé ou le moins désavantagé Un pays se spécialisera dans le bien pour le quel il a l'avantage comparatif le plus élevé ou le désavantage comparatif le moins important Théorie suédoise: Cette théorie va tenter d'explique ce que Ricardo n'a fait que constater, l'existence d'avantages comparatifs. Hecksher (1919) et Ohlin (1933) procèdent par étapes: - La réparation des factures de production est différente selon les pays pour différentes raisons (climatique, historique) ; - La différence de rareté de coûts comparatifs et justifie l'échange international - Chaque pays a intérêt à se spécialiser dans la production et l'exportation de biens qui nécessitent des facteurs de production abondants chez lui et donc peu coûteux. [...]