le contrat d'assurance et l'Islam

Thèmes abordés

Islam- assurance - takafoul - moudarabah - wakala - chari'a

Résumé du document

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L'assurance, en soi, est une réalité humaine et religieuse infiniment respectable voire préconisée, Dieu dit à Sourate Almaîda:
و تعاونوا على البر و التقوى و لا تعاونوا على الإثم و العدوان" "
Ainsi devant les exigences et les aléas de l'existence, devant la maladie et la mort, des hommes se découvrent unis et décident de s'entraider. Aux temps heureux chacun versera à une caisse (la compagnie d'assurance) une partie de ses gains, pour aider ceux qui connaissent une période de malheur à la traverser, en échange de quoi quand, à son tour, il aura à faire face à l'adversité, la caisse l'aidera. L'opération semble, de prime abord, ne relever que d'une prudence assez terre à terre ; en fait pour vaincre l'égoïsme, l'inertie, l'imprévoyance, il faut que le mouvement d'assurance mette en cause des sentiments plus nobles, de fraternité, d'altruisme, de charité ; ainsi une technique ou même une industrie consacrant de telles valeurs ne peut qu'être salutaire du point de vue de l'islam, mais le contrat d'assurance faisait toujours objet de question de Halal et Haram pour différentes raisons (que nous développerons dans la 1ère section du premier chapitre) qui font de ce contrat un contrat à éviter ou au moins à hésiter devant.
Toutefois s'il y a eu -ou s'il y en a encore- une réticence à l'égard de l'assurance au Maroc, c'est pas toujours à conférer aux convictions religieuses mais également à autres raisons qui sont les plus dominantes, des raisons socio-économiques à savoir l'idée ou le sentiment qu'on est préservé de l'accident qui n'arrive "qu'au voisin", ainsi le produit d'assurance est toujours perçu comme un produit de luxe alors que le citoyen marocain cherche d'abord à satisfaire ses besoins urgents, la sécurité est à reporter.
Mais il est force de souligner que la question religieuse était la plus marquante, et a préoccupé l'opinion des jurisconsultes musulmans entre pro et contre.

Extraits

[...] Toutefois, les opposants du contrat d'assurances apportent une certaine relativité à leur position, du moment qu'ils prononcent la licéité de la mutualité, et des assurances obligatoires, ils tombent ainsi dans la contradiction puisque les fondements de ces derniers sont les mêmes que le système assurantiel commercial. Un autre essai pour argumenter la licéité ou l'illicéité du contrat d'assurance, consistait à établir (par les pro-assurances) ou désétablir (par les opposants) une analogie juridique entre ce contrat nouveau et les contrats nommés de la Chari'a. [...]

[...] CONCLUSION Comparaison entre assurance et Takafoul BIBLIOGRAPHIE - القران الكريم - محمد مصطفى الزرقاء "نظام التامين –حقيقته و الرأي الشرعي فيه" مؤسسة الرسالة 1994 - د. يوسف عبد الفتاح "عقود التأمينات في الفقه الإسلامي و القانون" 2008 - المجلة المغربية لقانون و اقتصاد التنمية –قانون و ممارسة التامين- العدد81- 1988 : "موقف فقهاء الإسلام من عقد التامين التجاري" محمد جوهر— ص 15 - المجلة المغربية لقانون و اقتصاد التنمية –قانون و ممارسة التامين- العدد 81"Essai de définition du contrat d'assurance à la lumière du droit musulman" –Mohammed DRISSI ALAMI Dahir 1-02-238 du 3 Octobre 2002 portant promulgation de la loi 17/99 portant code des assurances marocain, publié au BO 5054 du 7 Novembre 2002. [...]

[...] Cet aléa résulte de différents aspects de l'opération d'assurance, à savoir : incertitude quant à la survenance du risque, l'indéterminabilité de l'objet du contrat constitué par la garantie, l'assureur n'est pas en mesure de définir le montant de sa prestation –mise à part des assurances de capitalisation-, imprécision de l'étendue de la prestation de l'assuré, il est dans l'impossibilité de connaître le montant total des primes à verser. L'assurance sous toutes ses formes, revient à un jeu de chance. On vous dit : donnez une telle somme. [...]

[...] Le principe de la licéité des contrats 2. le principe d'entraide et de l'intérêt social Section Le contrat d'assurance par analogie juridique Contrat d'assurance et contrat de louage le contrat d'assurance et contrat de caution Partie II: Takaful alternative islamique à l'assurance commerciale Section Fondements d'assurance TAKAFOUL A/Faire des contrats sous forme de donation pour l'intérêt mutuel des participants le statut d'assureur est plutôt "Gestionnaire du Risque" Placement dans des fonds acceptés par la Chari'a D/La redistribution des bénéfices (répartition). [...]

[...] Université Mohammed V Souissi Faculté des sciences juridiques, économiques Et sociales –Salé- Le contrat d'assurance et l'Islam Elaboré par : Mlle Chaimae ABBOU 2009 /2010 TABLE DE MATIERE INTRODUCTION Partie I : Qualification islamique du contrat d'assurance Section 1 : les positions des jurisconsultes musulmans les thèses d'illicéité du contrat d'assurance 1. Le contrat d'assurance comporte un pari 2. Le contrat d'assurance comporte confrontation du destin divin 3. le contrat d'assurance est un contrat aléatoire 4. le contrat d'assurance est usuraire Les thèses de licéité du contrat d'assurances 1. [...]