Stock option : définitions et applications pratiques

Thèmes abordés

Stock option, définitions, applications pratiques, fiscalité, patrimoniale

Résumé du document

Définition : ce n'est pas une rémunération (une rémunération est certaine, pouvant être conditionnée), alors que stock option si action vaut 0 ça vaut 0. Elles ont des fiscalités sur mesure. Elément de motivation, fidélisation. Un stock option est une option personnelle attribuée aux salariés et aux administrateurs d'acheter des actions à un prix déterminé à l'avance pendant une période déterminée.

Extraits

[...] Et cela permet aussi de faire des revenus car les stock optionneur sont rentables. On n'est pas obligé de tout lever tout son plan en une fois. Sur le principe on peut en lever qu'une seule. LE REGLEMENT DU PLAN DE SO C'est le document qu'on exige forcément de la part du client. Les sociétés concernées Ce sont les sociétés par actions cotées ou non cotées. Deux types de plans (PARTIEL) Les plans d'options de souscriptions d'actions Les plans d'options d'achat d'action Cette possibilité de choix est la raison principale de la réussite des stocks option. [...]

[...] Si actions, alors une action vaut 100 euros. Donc on attribue SO a prix de 100 euros. Dans le règlement du plan on va préciser : comment on a calculé le prix de départ et comment on va calculer le prix de sortie. Normalement, ça doit être pareil. Si à la sortie, on a 8 400k€ de trésorerie et pas de dettes on paie une action qui vaut 560€. Cours bourse = valeur boursière d'une société à un instant T. [...]

[...] Et donc au final on sera imposé à 10 +1. La couverture n'a donc pas d'impact fiscal. Pour le cas des 22 : PVA : 10 PVC : 2 Gain sur option (MONEP) : Au final ça fait 11. On retrouve bien la fiscalité comme Plus on couvre quand c'est haut mieux c'est car la référence du tunnel sera sur le cours du jour. Cependant le risque est la perte d'opportunité. Le client peut alors ne pas être content quand on débitera son compte du montant de la hausse. [...]

[...] Marché haut : bon moment pour vendre. PEA 132 000€. Les SO ne rentrent pas dans le PEA. Quand les marchés sont bas, total vaut J'ai levé les SO à alors qu'il valait sur le marché. Si je pense que le marché va augmenter, on peut vendre le pf titres et le mettre dans le PEA pour que le prix de revient soit de et que le PV soit moins imposé. Le partage des pouvoirs dans le processus d'attribution des SO La prise de décision est effectuée par le CA et l'autorisation par une AGE. [...]

[...] Le fait générateur de l'impôt est au moment de la cession. Plusieurs types de cession : - A titres onéreux - A titres gratuit Depuis le plan attribué après le 20 juin 2007, quelque-soit le type de cession (gratuit ou onéreux) on paie l'impôt. Avant on ne payait que pour les cessions à titres onéreux. Avant si on donnait à ses enfants directement alors ce n'était que lorsqu'ils vendaient qu'ils étaient imposé. Maintenant je suis imposé dès que je transmet pour les plans fait après 2007. [...]