L'erreur

Résumé du document

Commentaire de Droit des Affaires: L'erreur





«Errare humanum est » est un proverbe latin qui signifie que l'erreur est humaine, ce qui est totalement vrai. Cependant le réel problème qui se pose est de ce demandé si l'erreur est excusable. C'est tout l'objet de notre litige dans l'arrêt du 21 mai 2008 rendu par la troisième chambre civile de la cour de cassation mais aussi dans celui du 28 mars 2008 rendu par la première chambre civile de la cour de cassation.





I) L'erreur comme vice de consentement

II) L'erreur comme cause de nullité de vente

Extraits

[...] L'erreur - Cass. Civ. 3ème 21 mai 2008. - Cass. Civ. 1ère 28 mars 2008 «Errare humanum est est un proverbe latin qui signifie que l'erreur est humaine, ce qui est totalement vrai. Cependant le réel problème qui se pose est de ce demandé si l'erreur est excusable. [...]

[...] Cela s'expliquerait par le décalage entre ce que l'on croit vrai et ce qui est réellement vrai. De plus dans l'arrêt du 21 mai 2008, on peut admettre que si la venderesse avait bien examiné son acte de vente, elle aurait pu observer que le lot n°11 était celui qu'elle ne souhaitait pas céder. Cependant le doute persiste, et les trois conditions nécessaire à la proclamation de l'erreur sont présentes, c'est pourquoi la nullité de vente peut être réalisée ici. [...]

[...] Pour finir l'erreur doit être commune. Cette condition ne signifie pas que l'erreur devait être partagée par tous les contractants, mais simplement que le cocontractant qui a cru à l'erreur, connaissait les qualités recherchées par ce dernier. On peut donc conclure en affirmant que dans l'arrêt rendu par la troisième chambre civile de la cour de cassation du 21 mai 2008, la cour de cassation a bien fait de rejeter le pourvoi puisque l'erreur est bien venue viciée le comportement de la venderesse. [...]

[...] Cette exigence est précisée à l'article 1109 du code civil qui dispose qu'il n'y a point de consentement valable, si le consentement n'a été donné que par erreur, ou s'il a été extorqué par violence ou surpris par dol. On peut donc affirmer que l'erreur est un vice du consentement qui peut permettre l'annulation du contrat. En l'espèce, la venderesse a vendu un portrait de Claude Monet pensant que l'œuvre était d'un peintre américain, cependant des expertises ont remis en cause l'authenticité du peintre. [...]

[...] On peut ajouter qu'en matière d'œuvre d'art, il arrive souvent qu'on trompe l'acheteur sur le réel auteur du tableau. Ce fut notamment le cas dans l'affaire Daniel Spoerri dans un arrêt rendu par la première chambre civil de la cour de cassation le 5 février 2002. En effet la cour de cassation à considéré que la conviction de l'acheteur était erronée l'acquéreur avait donné son consentement par erreur puisqu'il pensait obtenir une œuvre peinte par la main véritable de l'artiste. [...]