Le patrimoine - publié le 08/09/2014

Thèmes abordés

patrimoine, propriétaire, actif, passif, ensemble des biens et obligations, propriété publique ou privée

Résumé du document

N'importe qui possède un patrimoine, plus ou moins important.
On peut dire sous forme imagé dire que le patrimoine est une grande botte, chaque individu en possède un. A l'intérieur de cette botte chacun y met les objets dont il est le propriétaire. Mais attention le patrimoine est bien plus complexe. En effet, nous verrons dans le reste de la leçon que le patrimoine se compose d'un actif et d'un passif. Mais pour l'heure restons patient !
Il est bon de savoir d'ores et déjà que la société française a aussi son patrimoine que l'on appelle : le patrimoine social.

Extraits

[...] Le patrimoine naturel désigne une caractéristique physique, biologie, et géologique exceptionnelles ; la flore et la faune menacée, les zones ayant une valeur du point de vue scientifique, esthétique ou du point de vue de la conservation Le patrimoine culturel immatériel les pratiques, représentations et expression, les connaissances et savoir-faire qui procurent aux communautés, groupes et individu. Ex : la gastronomie II. Le patrimoine civil Deux théoriciens du droit à retenir ici : Aubry et Rau ! Il est défini par les théoriciens Aubry et Rau en 1873 comme étant l'ensemble des biens d'une personne, envisagé comme formant une universalité de droit. Le patrimoine civil est donc tous ce qui appartient à un individu. Allant de la simple chaussette à un ordinateur. Une autre définition est bon de mentionner pour compléter les caractères du patrimoine. [...]

[...] D'un côté on retrouve l'actif c'est tout ce qui est positif dans le patrimoine et de l'autre côté on retrouve tout ce qui est négatif, à savoir les dettes Dans le patrimoine on va retrouver tous les biens qui ont une valeur en argent. Ex : on me donne un stylo. Est-il inclus dans mon patrimoine ? Oui, même si je n'achète pas ce stylo il est évaluable en argent. Je peux faire des opérations juridiques avec ce crayon comme le vendre. [...]

[...] A l'intérieur de cette botte chacun y met les objets dont il est le propriétaire. Mais attention le patrimoine est bien plus complexe. En effet, nous verrons dans le reste de la leçon que le patrimoine se compose d'un actif et d'un passif. Mais pour l'heure restons patient ! Il est bon de savoir d'ores et déjà que la société française a aussi son patrimoine que l'on appelle : le patrimoine social. A retenir : le terme patrimoine a deux sens : le patrimoine de la personne et le patrimoine social. I. [...]

[...] Puis, le dernier caractère mis en avant par les théories : Aubry et Rau c'est : l'unicité du patrimoine. Ce qui signifie qu'une personne ne peut avoir qu'un seul patrimoine. Le patrimoine né à la naissance. Mais pour ce point l'unicité reste à discuter depuis la création de la fiducie ou l'EIRL. En résumé, les caractères du patrimoine sont l'universalité, composé d'un actif et d'un passif, et une émanation de la personne. Universalité signifie que tous les biens évaluables en argent y sont inclus. [...]