Introduction historique au droit de la famille

Thèmes abordés

introduction, historique, droit, famille, réformes

Résumé du document

Dans toutes les cultures, il y a une structure familiale minimale. (Organisation de l'homme en société, reproduction).
Dans le droit romain, la notion de « familia » avait un sens large. « Gens, domus, familia ».
- « gens » : toutes les personnes qui vivaient sous le même toit et toutes les personnes de la famille (les aïeux, les esclaves,…)
- « domus » : les personnes qui vivaient sous le même toit.
- « familia » : sens très large.
La famille cellulaire à l'époque contemporaine. (Cellule familiale : le père, la mère et les enfants). La famille monoparentale.
L'évolution de la famille : resserrement vers le « noyau ». La structure de la famille a évolué dans le temps.

Extraits

[...] Dans le droit romain, la notion de familia avait un sens large. Gens, domus, familia gens : toutes les personnes qui vivaient sous le même toit et toutes les personnes de la famille (les aïeux, les esclaves, ) domus : les personnes qui vivaient sous le même toit. familia : sens très large. La famille cellulaire à l'époque contemporaine. (Cellule familiale : le père, la mère et les enfants). La famille monoparentale. L'évolution de la famille : resserrement vers le noyau La structure de la famille a évolué dans le temps. [...]

[...] 1994 : lois bioéthiques. 1999 : le Pacs. 2001 : amélioration des droits du conjoint survivant. 2002 : réforme sur le nom de famille. 2004 : réforme du divorce. 2005 : ordonnance : réforme de la filiation. 2006 : réforme des successions. Il existe des grands principes directeurs : - L'égalité (mariage, entre les enfants, couple homosexuel/hétérosexuel). - Liberté : vivre sa vie familiale avec le plus de libertés possibles mais ne pas oublier les obligations. - L'intérêt de l'enfant. [...]

[...] La reconnaissance de la famille Elle est très forte. Constitution de 1946 : la famille est une valeur fondamentale. DUDH : article 16 : la famille est l'élément naturel et fondamental de la société et a droit à la protection de la société et de l'Etat CEDH article 12 : toute personne a droit au respect de sa vie familiale Les réformes du droit de la famille En droit de la famille, tout a changé depuis 1804. Les réformes ont été initiées en 1960 par Jean Foyer, garde des sceaux, qui a demandé à Jean Carbonnier de faire des réformes. [...]