Introduction au Droit de la famille - publié le 24/09/2008

Résumé du document

La notion de famille n'est pas définie directement dans le Code civil de 1804. Seuls deux textes font référence à la famille, même si ceux-ci deviennent de plus en plus nombreux. En effet, on retrouve des textes en rapport avec l'intérêt de la famille, les bons pères de famille, un conseil de la famille, mais aucun texte sur la définition même de la famille.
Le droit de la famille est ancien et divers puisqu'il varie selon l'époque et la société. Par exemple, certains pays lui consacrent un code entier, tel que l'Algérie alors que d'autres seulement quelques articles. Les pays à tradition chrétienne sont pour la monogamie, alors que d'autres sont pour la polygamie. La cérémonie varie également selon les pays : pour les laïcs, il s'agit d'une cérémonie civile (France), ou ils peuvent accepter à la fois cérémonie religieuse ou civile (Italie). Le développement de l'adoption internationale a mis en évidence deux groupes d'Etat : certains admettent l'adoption comme un mode de filiation alors que les autres l'ignorent ou l'interdisent.
De là est née la complexité du droit international privé, quant à savoir, pour une situation de famille de deux origines différentes, quel sera le droit applicable. Le contenu de ce droit dépend également de l'orientation politique du gouvernement.

Extraits

[...] Quand le pater meurt, la domuce disparaît, mais on considère toujours que tous ses membres forment toujours une même famille. Ensuite vient la gens, la famille au sens large. Ainsi, ce droit a évolué, mais davantage encore à l'époque classique, où la rigidité du patria potestas s'est affaiblie. La famille de l'Ancienne France Une grande partie de notre droit vient du droit romain, mais ce n'est pas la seule législation à nous avoir influencés. La tradition germanique du s. appelle la puissance du père sur ses enfants, le mundium. [...]

[...] Introduction au droit de la famille Introduction La notion de famille n'est pas définie directement dans le Code civil de 1804. Seuls deux textes font référence à la famille, même si ceux-ci deviennent de plus en plus nombreux. En effet, on retrouve des textes en rapport avec l'intérêt de la famille, les bons pères de famille, un conseil de la famille, mais aucun texte sur la définition même de la famille. Le droit de la famille est ancien et divers puisqu'il varie selon l'époque et la société. [...]

[...] Après la législation de 1972, l'enfant naturel a vu se faire reconnaître des droits (suppression de la filiation légitime et naturelle en 2005). Il est aujourd'hui question des familles recomposées, quant à savoir si les beaux parents ont des droits. Approche juridique La loi ne définit pas la famille, c'est donc la doctrine qui la fait. Selon elle, au sens large, la famille regroupe toutes les personnes unies par un lien juridique (mariage, filiation, alliance Ce sont toutes les personnes appartenant à un même arbre généalogique. Au sens étroit, ce sont toutes les personnes vivant sous un même toit. [...]

[...] A l'intérieur de ces groupes existent des sous-groupes, appelés familia ou domuces. Le droit romain de la famille révèle une conception patriarcale de la famille. Toute personne appartenant à un domuce est soumise au pater familias, qui est le seul à posséder des droits. Les autres sont des alienis juris, c'est-à-dire sans droit, c'est le cas des enfants, des femmes Le pater familias possède la patria potestas, droit de vie ou de mort sur tous les membres de sa famille. [...]

[...] Dans la société moderne, les sociologues dressent des portraits diversifiés de la famille. C'est de cette diversité que provient la complexité du terme de famille. Les sociologues arrivent néanmoins à distinguer deux types de famille : o La famille par alliance ou lien de parenté : ce sont les gens alliés, parents par le sang o Le groupe domestique ; groupe de personnes vivant sous le même toit Evolution Il existe deux réalités essentielles : le couple et les relations parents- enfants. [...]