Histoire du droit de la famille - de l'héritage romano-germanique à la stabilité bourgeoise

Thèmes abordés

Droit de la famille, modèle de famille, mariage homosexuel, famille monoparentale, PACS

Résumé du document

Depuis les années 1970, le modèle de la famille qui existait depuis l'époque romaine était prédéfini et ce modèle familiale va disparaître, se modifier et voir exploser. Ceci s'explique notamment parce qu'on a créer d'autre modèle de famille ( PACS) il y a de plus en plus de famille monoparentale et avant ça n'existait pas, et il pourrait dans le futur y avoir le mariage homosexuel.

Extraits

[...] Au MA et jusqu'à révolution Fr il y avait une pratique commune à la société c'est que les femmes accouchaient en public. L'enfant illégitime a une père et une mère : une fois né il y a également des devoirs de la part des parents un enfant illégitime n'est pas un enfant sans droit. Les parents ont des devoirs : l'enfant illégitime à 2 droits : 1. celui qui fait l'enfant doit le nourrir 2. une fois plus grand jusqu'à ce qu'il puisse se marier : droit alimentaire. [...]

[...] Dès l'ordonnance de Blois rappelée dans le texte de 1639 : tous les mariages clandestins sont considérés comme un rapt de séduction qui est un crime donc susceptible d'être condamné par les lois criminelles : peine capitale. Malgré la dureté de la loi il y a toujours des mariages clandestin et les tribunaux condamne souvent sinon pas besoin que la loi le rappelle autant. II. La famille de plus en plus contrôlée par l'état. Dès le 16ème siècle l'état va essayer par tous les moyens de contrôler la vie familiale pour cela : l'état va remplacer les tribunaux ecclésiastiques dans la répression concernant le droit de la famille ou ce que l'on appelle la justice familiale. [...]

[...] Si tout le monde n'a pas voulu la personne se débrouille seule. Au haut moyen âge la vengeance par les armes laissent la place à la composition pécuniaire : on introduit de l'argent en guise de compensation chez les germains : wergeld. Cela montre que les germains adoptent un principe déjà adopté par les romains : composition d'argent définit. Titre 2 : la famille médiévale : la prise en charge par l'église. D'abord MA classique : 11ème à 13ème, et MA tardif : 14 et 15ème. [...]

[...] Dès 16ème siècle : offensive législative en matière du droit de la famille. L'église perd son autorité et l'état l'a renforce. Plusieurs mesures : l'appel comme d'abus : appel qui concerne une décision judiciaire ecclésiastique concerne de plus en plus de chose et il y a un élément et les mariages clandestins symbolise l'appel comme d'abus. Les officialités en France on tendance à être laxiste en matière de mariage clandestin punissent rarement. Or depuis fin 16ème définit comme un rapt de séduction qui est un crime passible de peine de mort. [...]

[...] On sent que la famille va de moins en moins être une affaire de droit canonique. Section 2 : la place de l'enfant : logique d'une double distinction : légitime / bâtard. Le MA a une sainte horreur des filiations illégitimes pour une double raison, pour le droit canonique la filiation ne doit être que légitime car si il y en a des illégitimes il y a pêché et il concerne l'ensemble de la société. Le droit coutumier s'intéresse au fait qu'à chaque fois qu'un enfant illégitime nait c'est toute la société qui est concerné d'un point de vue social et économique, quand c'est une fille c'est moins grave. [...]