La troisième République: du galop d’essai jusqu'à la IVe République

Thèmes abordés

Troisième République, dissolution, Parlement bicaméral, chambre des députés, Sénat

Résumé du document

C'est par lassitude que vont finir par etre adoptées les 3 lois constitutionnelles de 1875.
Ces lois sont brèves et reflètent surtout un compromis entre les membres, mais une république qui permettrait le retour un jour ou l'autre à la monarchie
Une de ces 3 lois (loi du 25 Fevrier) est la première loi a écrire la responsabilité des ministres envers le Parlement.
On trouve également le deuxieme mécanisme: le droit de dissolution
Toutefois, ce droit de dissolution est très encadrés car le Président doit obtenir l'avis conforme du Sénat
Le parlement est un Parlement bicaméral, composé de la Chambre des députés et du Sénat, le Président a aussi le droit d'initiative.

Extraits

[...] Ce mecanisme s'installe de façon claire, on voit 5 ministères qui prennent fin Méthode pour le commentaire de texte : Double objectifs : montrer qu'on a compris le texte Montrer qu'on a des connaissances par rapport au texte Confrontation est tributaire de la forme du texte ATTENTION au transitions pour permettre de voir la structure logique du texte Examiner ce qui va autour du texte, c'est son contexte Dégager les idées principales du textes, identifier l'ensemble des problèmes posés par l'auteur du texte, il faut confronter ce que dit l'auteur avec ce que l'on sait, phase de redaction doit prendre la meme forme que celle d'une dissertation avec une intri=oduction qui doit avoir une structure similaire Formuler votre problématique Fin par l'annonce du plan, et les devellopement doivent faire ressortir le contexte, les apports du textes, le contester IIIe République Fin du Second Empire Loi de 1875 Donc Thiers obtient le titre officiel de Président de la République, c'est la première fois Nommé président de la république car les legitimiste (partisans des bourbons) et les orléanistes ( partisans des orléans) et ne se mettent pas d'accord donc comme il n'arrive pas a restaurer la monarchie, il sont bien obligé de donner un qualificatif c'est donc la République Mac Mahon est élu pour 7 ans, qui est un monarchiste legitimiste En choisissant l'élire Mac Mahon pour 7 ans, laisse le tps pour après reprendre la monarchie C'est par lassitude que vont finir par etre adopté les 3 lois constitutionnels de 1875 (ont un contenu constitutionnel meme si c'est que des lois) Ces lois sont brèves et refltent surtout un compromis entre les membres, mais un république qui permettrait le retour un jour ou l'autre a la monarchie Une de ces 3 loi (loi du 25 Fevrier) est la premierer loi a écrire la responsabilité des ministres en vers le Parlement donc pour la premiere fois c'est écrit On trouve également le deuxieme mécanisme, le droit de dissolution Toutefois ce droit de dissolution est très encadrés car le Président doit obtenir l'avis conforme du Sénat Le parlement est un Parlement bicaméral, composé de la Chambre des députés et du Sénat, le Président a aussi le droit d'initiative Ces lois prévoit les modalité aussi de sa propre révision (necessité seulement de la majorité, pas besoin de la majorité absolue) Document 3 : Jules Grévy : Message de Jules Grévy va faire rentrer la désuétude la dissolution Depuis 1870, l'audience des républicain a grandit et 1876 republicaisn gagnent les elections, donc ce qui fait un Etat assez paradoxale, a la chambre des députés républicain grande majorité En application de la loi de 1875, le gouvernement est responsable devant la chambre, il nomme prédident du conseil, Jules Simon Ce républicain va faire une politique republicaine donc contraire a Mac Mahon, donc Mac Mahon contraint Jules Simon de demissioner, et donc Mac Mahon retient une vu cad doit etre en accords avec lui et il nomme chef du gouvernement Albert de Bruie, un gouvernement d'ordre moral manorachiste, moraliste Immediatement la chambre refuse et engage tout de suite sa responsabilité politique, donc le gouvernement broglie demissionne tout de suite, en sanction de se vote de defience, et donc utilise son droit de dissolution, et dissout la chambre des deputés avec l'accord du Sénat car ilavait la majorité au senat, la dissolution est une sanction, coup de force ? [...]

[...] des Chartes L'émergence empirique des techniques de contrôle de l'action gouvernementale L'instrumentalisation des techniques constitutionnelles Adresse/débat sur pétition/ l'interpellation Naissance de procédé de contrôle l'apparition tumultueuse d'une obligation coutumière de démission du ministère devant l'hostilité des parlementaires les conditions d'instauration de l'obligation de démission ministère autonome par rapport au roi et solidaire attitude du roi dans son usage du droit de dissolution, ne pas faire rentrer le roi en perpétuel conflit avec le Parlement la pluralité des causes de renversement de ministères existence d'une veritable responsabilité avec un renversement effectif du gouvernement pour cause d'hostilité avec la chambres des députés. [...]

[...] TD4 : Constitutionnel La Troisième République Samedi Grand Amphithéâtre a 14h Programme du Galop d'essai jusqu'à la IVe République ATTENTION au temps Ouvrage autorisé textes constitutionnel français Commentaire article 51 et 52 de la constitution de la Ive république sous leut revision constitutionnel de 1954 Comment la responsabilité politique des ministres c'est elle installé dans la . [...]