Le système parlementaire britannique d'aujourd'hui

Thèmes abordés

Système parlementaire britannique- aujourd'hui

Résumé du document

On évoque s'agissant des régimes parlementaires, une séparation souple des pouvoirs, on devrait même parler d'une collaboration des pouvoirs tant est manifeste la volonté de ces régimes de ménager des moyens d'action réciproques du pouvoir législatif et exécutif l'un sur l'autre, les mécanismes du système parlementaire sont né en Grande Bretagne dans un contexte de limitation du pouvoir du roi et de consécration des pouvoirs du parlement. Pour faciliter la confrontation, on a inventé une structure nouvelle : le cabinet, formé du Premier ministre et de ses ministres (d'où l'expression classique de gouvernement de cabinet qui désignait le régime parlementaire).
Le cabinet doit son existence au roi qui nomme le premier ministre, mais il est responsable devant le parlement qui peut le renverser. De son côté le roi(le premier ministre aujourd'hui) peut prononcer la dissolution du parlement.
On va se demander si le système parlementaire britannique qui s'apparente être le modèle de ce système, est aujourd'hui emprunt à disparaitre et si les évolutions des pouvoirs du premier ministre conduiront à un régime présidentiel ?

Extraits

[...] Fin 18ème la couronne cesse d'exercer une quelconque volonté personnelle, plus le moteur du pouvoir mais juste un symbole celui de la couronne (unité) Rôle politique nul / mais vie publique liée à lui (signe tous les actes même s'il ne peut refuser de signer) : image respectable du pouvoir. Pas de prise de position politique, prend les décisions qu'en fonction des résultats d'election Depuis 52 Elisabeth II au trône Règne sur Royaume-Uni ( chef du commonwealth mais symbolique ) Premier ministre : seul véritable chef de l'executif Preside Cabinet (seul intermédiaire entre le gouvernement et la reine) Le gouvernement comprend centaine de membres (traidition : membres apartiennetn à l'une des deux chambre du parlement, principalement chambre des communes) Individuellement et collectivement responsables de leurs actes devant chambre des communes Du gouvernement est issu cabinet (20aine de membre) : siège des ministres les plus important (assume pouvoir gouvernemental) Le pouvoir législatif du parlement Pouvoir important, domination legislative totale Lois votées incontestables Deux chambres : chambre des lords (chambre haute), chambre des communes (basse) Malgré organisation classique du régime : pouvoir législatif a évolué Bicaméralisme inégalitaire (organisation politique du parlement en deux chambres où les pouvoirs de la chambre des communes beaucoup plus important que chambre des lords Loi du parlement « house of lords act 1999 » modifie totaleent la chambre des lords ) A l'origine la chambre des lords : plus puissante des 2 chambre , une évolution due au crise (ex : premiere révolution anglaise) , richesse de la chambre communes permi mener deux guerres civiles ; détroner 2 rois, et reduire progressivement pouvoir chambre des lords. [...]

[...] On va se demander si le système parlementire britannique qui s'apparente être le modèle de ce système, est aujourd'hui emprunt à disparaitre et si les évolutions des pouvoirs du premier ministre conduiront à un régime présidentiel ? Dans un premier temps on verra que le Royaume-Uni qui est le modèle du régime parlementaire s'loigne du schéma originel et dans un second temps on abordera le fait que ce régime au départ dualiste tend vers un régime moniste Le Royaume-Uni : le modèle du régime parlementaire qui s'est éloigné du schéma originel Les représentants du pouvoir: autonomes et divisés Le pouvoir exécutif du premier ministre et du monarque Monarque chef de l'état (loi succession 1701 Dynastie des Hanovre Fonction religieuse Appartient église angleterre prete serment de la défendre Pouvoirs constitutionnel très réduit à cause de la coutume Disposition d'un droit de véto théorique sur les lois( plus utilisé depuis 3siècle) Pouvoir de nomination et révocation du 1er ministre : mais celui-ci doit choisir le leader de la majorité parlementaire à la chambre des communes donc pas un réel pouvoir, et pas eu de révocation depuis 1834. [...]

[...] Avant loi de 1999 les pvrs de la chambre des lords déjà réduits (parliament act de 1911/49) la chambre plus le droit de bloquer adoption de la loi(au mieu retarder d'un an) Chambre des communes : pouvoir absolu lois de finance Avant Lord hérédité, avec cette loi n'existe plus Traditionnelemtn 2/3 étaient pairs héréditaire créés par la couronne sur prop 1er minsitre (catégorie supp 99) Loi 63 lords peuvent renoncer fonction : ex Lord Home qui renonce et devient Sir Alec Home 1 ministre Aujourd'hui Chambre des lords plus que 3rôles, présidé par Helen Heyman: Académie britannique Cour de cassation (law lords (12 à 18) nommé depuis 18ème sur proposition gouvernement Académie de sciences morales et politiques La chambre des lords : exerce plus aucun rôle politique sur action cabinet Ni conservateurs ni travaillistes n'ont de majorité Pouvoir lesgislatif et financier très réduit Son opposition ne peut que rtarder adoption budget ou loi Par contre rôle judiciaire important (réduite au lords légiste ) consitue cour d'appel ultime pour ensemble du royaume Chambre des communes : présidé par le speaker John bercow depuis 22 juin 09 Elle doit faire preuve d'impartialité dans organisation débat(accord entre les deux partis) 646 parlementaire : « membre du parlement » Scrutin uninominal majoritaire à un tour Celui qui a le plus de voix gagne élection , en place pour durée mx 5ans Un membre représente une circonscription électorale (constituency) Majorité ministre gouvernement viennent chambre des communes ; tous l'ont été apart sir alec home 63, david cameron premier minsitre actuel en membre du parti conservateur anciennement tories faisait parti Différents modes de pression et la collaboration des représentants du pouvoir entre eux. [...]

[...] Phénomène majoritaire, aucun premier ministre renversé par le parlement mais obligé de démissioner (leur parit) thatcher 90 Responsabilité du gouvernement plutôt devant parti que devant la chambre des communes Arme pour le permier ministre pour faire taire divergence assurer cohéson au sein de son parit majorité Droit de dissolution : electeurs qui trancge un conflit au sein parti majorité Permet aussi de bénéficier d'un avancement des date élétions générales, Tony blair premier ministre et 05obtient agrement reine pour dissoudre chambre des communes, élecion anticipés : troisième mandat Cabinet peut menacer de démission si un projet pas soutenu par le parlement, « question de confiance » mais même si chambre communes refuse confiance, cabinet peut décider de rester en place ou non Au départ, on est bien en présence d'un régime parlementaire classique dualiste, bipartisme permetra au 1er ministre de gagner en puissance et va ainsi permettre l'évolution du régime politique anglais Un régime parlementaire au départ dualiste qui tend au régime moniste Deux partis à l'origine de ce changement Le mode de scrutin uninominal majoritaire à un tour à l'origine du bipartisme Grande Bretagne scrutin majoritaire uninominal à un tour Scrutin le plus simple Plus injuste et anti-démocratique Scrutin dpuis 1679 (candidat en tête quel que soit nmbr de voix recueillit Besoin d'un découpage en circonscription (par commission indépendante ss contrôle speaker) Redécoupage revu tous les 10ans (pour justice) Deux partis important 3ème parti libéral démocrate (fusion vieux parti libéral et travaillistes) et mulitples petits partis Système injuste mais avec un avantage : minorant opposition triangulaire : majorité adhérente et compacte (renforce position 1er ministre) Autorité premier ministre grace au mode scrutin qui sexerce sur groupe parlementaire, la structuration parti politique va encore renforcer autorité ; Le bipartisme phénomène du 17èsicèle avec à l'époque Parti conservateur (tory) et libéral(whig), ce dernier supplanté au 20ème siècle par parti travailliste (trade union) Bipartisme intimement lié au mode de scrutin, car celui-ci ne permet pas l'émergence 3ème parti, il incite à voter utile en cadenassant la vie politique autour de deux partis, empechant émergence 3ème force politique et déformant réalité electoral, seul deux gdrs parti peuvent avoir des élus Une stabilité ministerielle grâce au bipartisme Bipartisme joue dans fonctionnement du régime rôle encore plus important que mécanismes parlementaires Au 17ème opposition whigs, tories clivage uniquement religieux, deux siècles après s'est developpé opposition entre deux parti politique, Durant 1er quart 20ème une nouvelle formation « labour party » parti travailliste pris place des whigs dans confrontations avc conservateus Deux partis rôle décisif dans fctm régime ritannique Se succède régulièrement au pouvoir (exception thtcher 18ans conservatisme) Au parti vaincu incombe aux députés, mission critiquer la politique de la majorité ert constitue contre gouvernement (« shadow cabinet ») Dans chaque parti ces députés, whips, contrôle sur assiduité et votes des collègues Parti majoritaire clé voute système Emprise sur gouvernement et dicte ligne politique Régime fonctionne grâce bipartisme : garanti forte stabilité ministérielle (issue majorité communes Favorise alternance Renforce poids des partis Parti vainqueur doit appliquer programme pour etre réélu Oppoisition rôle actif( sait peut accéder au pouvoir) Place officielle béénficie statut, et de moyens d'informations et expression Leader considéré comme le premier ministre potentiel est régulièrement consulté par le premier ministre « prime minister » responsable uniquement devant le parlement Un premier ministre tout puissant Soutien chambre des communes Exerce pouvoir éxecutif Domine largement legislatif Pouvoir initiative et promulgation loi Droit dissoudre la chambre des communes Droit de grâce Monarque qui le nomme : n'a que compétence formelle Lui seul qui nomme ministres Nomme membre cabinet Un premier ministre travailliste doit tenir compte des tendances au sein de son parti puisque travailliste est divisé en tendance comme les autres , Lui seul qui peut résilier leur fonction Emanation presque directe du peuple « two party system » electeurs savent qu'en votant pour un candidat vote pour l'accession d'un parti au pouvoir et donc 1er ministre potentiel Campagne electorale très personnalisé autour de la figure leader En cas victoire une autorité quasi sans partage peut dire siège gagné sur opposition sont gagné personnellement Les caractéristiques des parti politique renforce son autorité Un premier ministre qui avec l'évolution de ces pouvoirs à engendré une réduction du pouvoir législatif du parlement Chambre communes exerce pouvoir législatif Premier ministre chef parti majorité qui réduit risque conflit Motion censure rarement utilisé Responsabilité politique du gouvernement devant parlemetn tend à disparaitre Par contre cabinet n'hésite pas utiliser moyens dont il dispose à l'encontre du parlement (dissolution qui alors détourné de son véritale objet : donne naissance au « gouvernement de cabinet » Comme le 1er ministre toujours assuré de sa majorité, le droit de disso de joue pratiquement plus, le lchoix du leader des deux grandes fomation du gouvernement grande question politique The elected monarch comparait à celle d'un président dans un régime prédidetniel Thatcher 82 guerre de malouines Blair 2003 gurre en irak largement décidé seul, même si avait soutient casi unanime du parlement : centralisation de leur pouvoir Le régime parlementr britannique a évolué vers un régime de forte primauté de l'executif où le premier ministre dispose de pouvoir aussi important que ces homolgues étrangers qui évoluent partout dans des contextes historiques et constitutionnel différent. Ce renforcement du pouvoir executif est une des caracatéristique du 20ème siècl que l'on observea partt dans le monde. [...]

[...] Le cabinet doit son existence au roi qui nomme le premier ministre, mais il est responsable devant le parlement qui peut le renverser. De son côté le roi(le premier ministre aujourd'hui) peut prononcer la dissolution du parlement. [...]