La France à la recherche d’un modèle de gouvernement (1789-1870)

Thèmes abordés

Modèle de gouvernement, histoire constitutionnelle française, parlementarisme orléaniste, pouvoir exécutif, la Commune

Résumé du document

Histoire constitutionnelle française : histoire constitutionnelle et période de la Constitution de 1791 à la Commune de 1795, il y a domination du pouvoir législatif sur le pouvoir executif et en ce sens on peut parler de régime d'assemblée puis la pratique qui découle des lois Clles de 1875 et de la Commune du 27 octobre 1946, donne lieu respectivement à un régime d'assemblées.
Ce concept bipartite des pouvoirs, la séparation des pouvoirs conçue comme un partage des pouvoirs entre législatif et executif, le judiciaire = autorité et pas un pouvoir.

Extraits

[...] Qu'est ce que le parlementarisme orléaniste ? Le PO se caractérise par le dualisme du pouvoir l'exécutif entre le chef de l'Etat et le chef du gouvernement qu est nommé et peut être soumis à une révocation par le chef de l'Etat qui est lui même responsable devant le Parlement. Historiquement il y a eu 2 Parlements orléanistes : le 1er ( (1830-1848) Le 2e ( (1871-1877) Comment s'établissent les mécanismes de responsabilité sous les Chartes en théorie et dans la pratique ? [...]

[...] De 1789 à régimes politiques se sont succédé avec 2 grands cycles révolutionnaires, le 1er de 1789 à 1815 et le 2e de 1815 à 1870. Ils ont une caractéristique commune : ils se décomposent en 3 phases : (Limitation de la monarchie. (République (Dictature Platon était le 1er à parler de la théorie de la dégradation cyclique des régimes politiques. Durant ces changements de régimes politiques, le pouvoir judiciaire a été relativement stable alors que les pouvoirs législatifs et exécutifs ont énormément changés d'un régime à l'autre De 1789 à 1791 : La DDHC pose les principes de libertés fondamentales et droits du citoyen après la Révolution française de 1789. [...]

[...] C'est le cas qt il utilise la procédure d'impechement pour destinuer le président. ON déduit dc même dans 1 système rigide des pouvoirs il doit y avoir un min de collabo entre l'éxecutif et le législatif pour le bon fonctionnement du système. Même le régime des USA qui représente le modèle de régime présidentiel organise une collaboration entre le pouvoir executif et le pouvoir législatif. Quels rapports s'établissent entre les pouvoirs exécutif et législatif sous les régimes qui se sont succédé de 1789 à 1870 ? [...]

[...] La monarchie représentative (1815-1830) C'est le Roi Louis 18 qui prend la succession de NB et devient détenteur du pouvoir exécutif, il a la seule initiative des lois et les promulgues à sa guise, il dispose d'un droit de véto. Le pouvoir législatif est détenu par une assemblée bicamérale qui dispose de pouvoirs équivalents, elle est nommée par le Roi à vie. Cette fois encore le pouvoir législatif est très dépendant du pouvoir exécutif. Le Roi peut également dissoudre la Chambre des députés. [...]

[...] La Constitution de 1791 n'a pas été correctement appliqué. Le régime conventionnel (1792-1795) Le pouvoir législatif est confié à un régime d'assemblée qui se chargera d'élire un conseil exécutif constitué de 24 membres qui détient le pouvoir exécutif. Encore une fois on note une séparation des pouvoirs mais qui est en faveur du législatif puisque c'est à lui qu'il revient le droit de choisir qui sera détenteur du pouvoir exécutif. Le présidentiel dictatorial ou Directoire (1795-1799) Forme batarde : pour le présidentialisme le président a encore + d'importance. [...]