La séparation des pouvoirs - approche historique, confusion des pouvoirs et typologie des régimes

Résumé du document

La séparation des pouvoirs

Extraits

[...] Aristocratie : gouvernement par classe sociale qui représente le meilleur. Elitiste. Ploutocratie: gouvernement confié aux plus riches. Les riches ont intérêt à la stabilité du régime. Partitocratie: pouvoir détenu par dirigeants des partis politiques Le gouvernement d'assemblée Confusion des pouvoirs au profit du pouvoir législatif 1 L'inspiration Mythe révolutionnaire. Résulte de 2 considération convergentes : Crainte du pouvoir Saint Just : "peuples n'ont qu'un ennemi dangereux : leur gouvernement". Les moyens du pouvoir exécutif fait peur, il peut étrangler les libertés. Unité du pouvoir JJ Rousseau. [...]

[...] Limites du pouvoir présidentiel Tient aux structures constitutionnelles inchangées. Tient à l'opinion publique. Rôle primordial Le pouvoir législatif Congrès fédéral donc bicaméral : Sénat 6 ans renouvellement par tiers ans Chambre des représentants : proportion de la population de chaque Etat. Mandat 2 ans. Pas de dissolution par le président. Attributions législatives avec pouvoirs égaux des 2 assemblées. Tous textes sont d'origine parlementaire Gouvernement congressionnel Atouts du congrès Moyens d'action diversifiés sur la présidence. Utilisation libre car pas de menace de dissolution. [...]

[...] Constitution théorique : organisation des pouvoirs n'avait pas prévu de solution aux conflits entre exécutif et législatif. Courte vie. Roi chef de l'exécutif, pouvoir héréditaire, pas initiative lois pas de pouvoir réglementaire, droit de veto suspensif. Assemblée nationale, initiative des lois, monocamérisme. Pas de droit de dissolution, pas de responsabilité des ministres Constitution 1795, fructidor an III directoire. Rapporté par Boissy d'Anglas discuté par la Convention, cherche à éviter 1793 et le retour d'un gouvernement révolutionnaire ou dictature des assemblées. [...]

[...] Il y a donc navette ininterrompue Organisation de la majorité Organisation hiérarchisée des 2 camps. Whips Députés de confiance de haut rang. Transmettent et veillent à l'exécution des consignent du leader. Parlementaire récalcitrant encourt une procédure d'exclusion et saborderait sa carrière. Chief Whip a un rang ministériel (secrétaire parlementaire au trésor). Contribue à fixer les ordres du jour de délibération. Discipline parlementaire Ainsi, le rôle législatif de la chambre des communes devient symbolique. Projet proposé, a toutes les chances d'être adoptée. [...]

[...] Il y a une séparation pouvoirs stricte mais existe des entorses. Mais pas de responsabilité gouvernementale ni dissolution assemblée Régime présidentiel Exclusivité américaine. Expression inspiré à Bagehot par Lincoln Les perspectives du régime Jefferson " meilleur gouvernement c'est celui qui gouverne le moins" Application des théories de Montesquieu. Pouvoirs séparés par leur origine et par leur compétence Les facultés d'empêcher Entre organes constitutionnels, capacité d'équilibrer et de neutraliser ( négociation et collaboration entre législatif et exécutif 2 La non-coïncidence des mandats Elections indépendantes. [...]