Le régime parlementaire de la IIIème République

Thèmes abordés

IIIème République, régime parlementaire, lois constitutionnelles, organisation du Sénat, pouvoirs publics

Résumé du document

La IIIème République fut proclamée le 4 septembre 1870 mais a attendu 5 années pour avoir des lois constitutionnelles.
C'est donc au bout de cinq années que les monarchistes et les républicains sont arrivés à un compromis.
Les lois constitutionnelles créées sont au nombre de trois.
Il y a celle du 24 février 1875 relative à l'organisation du Sénat, celle du 25 février 1875 sur l'organisation des rapports publics et celle du 16 juillet 1875 sur les rapports des pouvoirs publics.

Extraits

[...] Ce régime met fin à l'absolutisme royal, il vient limiter le pouvoir et en faire une distribution entre le roi et le parlement alors qu'avant le roi seul détenait le pouvoir. L'exécutif du régime parlementaire est bicéphale c'est a dire qu'il a deux tetes . Ces deux têtes sont le chef de l'État et le chef de gouvernement. Par cela nous pouvons dire que le régime parlementaire peut exister aussi bien dans une république que dans une monarchie. Le chef de gouvernement aura des noms différents selon les cas. La fonction du chef de l'État peut devenir symbolique, bien qu'il possède une large influence morale. [...]

[...] La dérive vers un régime d'assemblée La crise du 16 mai 1877 Mac Mahon contre la majorité républicaine de la Chambre des députés envoie de la lettre a Jules Simon par Mac Mahon : rappel a l'ordre Demission de Jules Simon car perte de la confiance de son President alors qu'il avait toujours la confiance de la Chambre des députés= caracteristique du regime dualiste création du President du Conseil : albert de broglie mais la Chambre des députés ne l'acceptent pas Lorsque la France aura fait entendre sa voix souveraine il faudra se soumettre ou se demettre Les français votent pour une majorité republicaine donc demission de Mac Mahon Mise en plae du regime parlementaire moniste ou le cabinet n'est responsable qu'envers la Chambre des députés La Constitution Grévy Premier message : je n'entrerais jamais en lutte contre la volonté nationale exprimée par ses organes constitutionnels constitution Grévy qui va avoir des conséquences incalculables Le général De Gaulle disant que le président de la république ne sert plus qu'à inaugurer les chrysanthèmes A partir de Grévy, le président de la république ne jouera plus aucun rôle politique réel. Il est simplement le symbole de la république. Très vite les ministres prennent l'habitude de se réunir hors de sa présence. [...]

[...] En effet le roi règne mais ne gouverne pas Sa responsabilité politique ne peut être mise en cause, les membres du gouvernement sont responsable pour lui , le Premier ministre contresigne ses actes. Le chef de gouvernement est donc responsable devant la Chambre. Il est nommé et investi par la chambre . Il doit nécessairement avoir le soutien de la majorité parlementaire, c'est d'ailleurs au sein de cette majorité qu'il est choisi. De plus , les ministres sont solidairement responsables de la politique du gouvernement. Cette responsabilité peut être engagée devant la Chambre des députés et devant le Sénat. Les ministres sont responsables individuellement. [...]

[...] Les lois constitutionnelles créées sont au nombre de trois . Il y a celle du 24 février 1875 relative à l'organisation du Sénat , celle du 25 février 1875 sur l'organisation des rapports public et celle du 16 juillet 1875 sur les rapports des pouvoirs publics. Cette nouvelle Constitution était à l'origine provisoire mais c'est pourtant celle qui a le record de longévité. La IIIe republique est un régime parlementaire . Le régime parlementaire se caractérise par le fait qu'il y ai un équilibre et une collaboration des pouvoirs. [...]

[...] Pour être adoptée, la loi devait être votée en termes identiques par les deux Chambres, donc chacune d'elles avaient la possibilité d'exercer l'obstruction sur l'autre, s'engage donc le système de la navette parlementaire jusqu'à l'accord définitif au point et à la virgule près du texte par les deux Chambres. Bien évidemment au bout de trois ou quatre navettes, s'il n'y a pas accord sur le texte ; le projet ou la proposition est enterré. Ce fut le cas pour le droit de vote pour les femmes systématiquement voté par la Chambre des députés, systématiquement enterré par le Sénat. Comment ce régime parlementaire évolua sous la IIIeme République ? Nous verrons son instauration puis sa dérive ? [...]