Principes démocratiques

Résumé du document

Ce Document donne des information sur les caractéristique de la démocratie, sur les différents type de démocratie ainsi que sur les modes de scrutin

Extraits

[...] Argument : les défenseurs de ce mode assurent la cohérence et la stabilité des gouvernements = dégagé une majorité parlementaire, cohérente qui soutien le gouvernement. Efficacité parlementaire brime la justice électorale Scrutin oblige l'opinion à se regrouper et force les partis à se détacher de l'influence des groupes d'intérêts. En cas de scrutin uninominal à 2 tours : quand le siéges est attribué au candidat qui à obtenu le soit la majorité absolue au premier tour ou la majorité relative au deuxième tour. [...]

[...] Système représentatif= où volonté d'un organe est tenu par volonté de la nation. E. Sieyès en 1789 écrit le peuple ne peut parler, ne peut, agir que par ses représentants. = impossibilité d'assembler dans un lieu unique une grande nation. Doctrine de la représentation prévoit qu'il existe une souveraineté distincte des gouvernements (peuples) mais ils ne peuvent pas exercer directement leur pouvoir. Peuple peut pas transférer pouvoir, la souveraineté est inaliénable donc il y a distinction entre le principe de souveraineté et l'exercice de la souveraineté. [...]

[...] Avec ce scrutin au 1er tour on choisit et au 2ème tour on élimine. Système proportionnel : Pour assurer à chaque partis une représentation en rapport avec une importance numérique des voix qu'il a recueilli Les siéges sont répartis entre les listes en proportion des voix obtenues Les avantages : assurer la justice électorale, image la plus exacte possible de l'opinion public. Permet aux minorités d'être représentées, représente la véritable majorité. Les critiques : o Donne aux petits partis des chances électorales. [...]

[...] Le gouvernement doit avoir le soutien de la majorité parlementaire pour appliquer son programme = scrutin majoritaire le mieux Présidentiel : se permet un système de parti à structure souple sans discipline de vote car même s'il n'y a pas de majorité cohérente au parlement, le président lui pourra. L'assemblée est une part importante de la continuité et de la stabilité du pouvoir. [...]

[...] Après dépôt de proposition une révision constitutionnelle ou une modification législative est soumise au parlement. Plusieurs types d'initiatives : §Quand les citoyens se borne à une assemblée de faire une loi §Quand citoyens présentent proposition complètement rédiger : initiative formule §Organisation d'un référendum que certains citoyens demandent : référendum d'initiative populaire. Révocation populaire (Recall) technique qui permet aux électeurs d'une circonscription de mettre fin à un mandat électif avant son terme. Le référendum : technique qui permet consultation des citoyens sur question ou texte qui deviendra parfais et définitif qu'en cas d'absence de réponse négative Référendum peut être : obligatoire ou facultatif Constituant ou législatif Confirmatif ou abrogatoire 3 catégories de référendums suivant les personnes qui posent la question référendum d'initiative populaire référendum d'automatique (prévu par constitution) référendum d'initiative institutionnel= une institution pose une question Critique : §référendum peut devenir plébiscite §peut mener à la démagogie, au conservatisme §Brime principe démocratique en faisant jeux des minorités au détriment de l'intérêt général. [...]