Le pouvoir exécutif (évolution)

Thèmes abordés

pouvoir, exécutif, président, administration

Résumé du document

La théorie de la séparation des pouvoirs est apparue en France avec les travaux de Montesquieu. Il introduit cette théorie dans De l'esprit des lois : il propose de séparer le pouvoir législatif qui fait les règles du pouvoir exécutif qui les applique et du pouvoir judiciaire qui rend la justice. Cette séparation est l'une des conditions de la démocratie.
Il existe deux grandes catégories de régimes politiques démocratiques : le régime présidentiel (ou le président détient la totalité du pouvoir exécutif, exemple : aux Etats-Unis) et le régime parlementaire (ou il y a un pouvoir exécutif bicéphale : un chef d'état et un chef du gouvernement, exemple : dans le système britannique, la reine comme chef d'état, et le premier ministre comme chef du gouvernement).
L'organisation des pouvoir au sein de l'exécutif varie d'un état à un autre. Le chef d'état peut ainsi n'avoir aucun véritable pouvoir : la reine d'Angleterre a un rôle purement symbolique.

Extraits

[...] la faculté de demander au sénat l'approbation d'une déclaration de politique générale. Proposer un projet de révision constitutionnelle et donc la saisine du conseil constitutionel. L'élaboration des règlements. L'organisation du gouvernement Une hiérarchie du conseil des ministres : Les ministres d'État : Les ministres le plus souvent placé à la tête d'une administration spécialisée, un département ministériel et, à ce titre, ils doivent appliquer les décisions prises par le pouvoir exécutif suprême en donnant les ordres nécessaire aux fonctionnaires placé sous leur autorité. [...]

[...] Ses pouvoirs : La nomination du premier ministre (il doit élire une personnalité appartenant à la majorité parlementaire mais cette nomination reste discrétionnaire, il ne peut pas alors révoquer e premier ministre mais il peut demander sa démission) Le droit de dissoudre l'assemblée nationale : il peut dissoudre l'assemblée n'importe quand condition de respecter la règle des 12 mois qui suivent les élections) et pour n'importe quel motif. Le recours au référendum législatif : le peuple devient alors le « législateur d'un jour » (De Gaulle). Le droit de message au parlement qu'il énonce lui-même au parlement (autant de message qu'il le désire). [...]

[...] Si le parlement n'est pas d'accord il a un pouvoir de dissolution sur l'assemblée national. Il assure le fonctionnement régulier des services publics et donc la continuité de l'état. Il est le garant de l'indépendance nationale, l'intégrité du territoire et le respect des traités. L'exécutif moniste : - C'est néanmoins au Etats-Unis que le leader de l'exécutif est le plus prenant du fait de son exécutif moniste. - L'exécutif est moniste quand les compétences de l'exécutif sont dévolue à un seul organe. [...]

[...] ART 16 de la constitution : en cas de crise majeur, il peut concentrer le pouvoir exécutif et législatif entre ses mains (pouvoir propre au président). Nomination des tiers du conseil constitutionnel : il en nomme un tous les trois ans (les deux autres membres étant nommé par le président du sénat et de l'assemblée nationale). Puis il nomme le président parmi les neufs membres présent au conseil et les anciens président (qui sont nominé à vie). La saisine du conseil constitutionnelle (il peut saisir le conseil avant la promulgation d'une loi ou lors de ratification des traités). [...]

[...] Sanction prévus : destitution « en cas de manquement de ses devoirs ». Les raisons de la prééminence de l'exécutif : L'avènement de l'état providence : l'exécutif organise la croissance et le plein-emploi car les décisions doivent être prises rapidement et d'avoir une information constante de l'évolution. Le phénomène de personnalisation du pouvoir : le pouvoir a t'endance à s'identifier à un Homme : en Allemagne (Adenauer ou encore Angela Merkel), en France (Charles De Gaulle ou l'hyperprésidentialisme de Nicolas Sarkozy), au Royaume-Unis (Margaret Thatcher ou Tony Blair). [...]