La juridiction canonique, modèle juridictionnel universel

Thèmes abordés

Juridiction canonique, modèle juridictionnel universel, pape, système chrétien, correction fraternelle

Résumé du document

Modèle de toutes les juridictions de l'europe.
Toute société même religieuse a besoin de juges.
Au M.A vivait sous le droit romain (l'appel vient du droit romain). On cherchait d'avantage la justice que l'ordre. Système j romain pas fermé, on pouvait donc l'adapter au système chrétien.
• Rationae personae : compétence pr les clercs. Obligation pr le Clerc. Mais si litige entre Clerc et laïc, peut pas imposer le trib ecclésiastique à son adversaire.
Compétence qui s'étend aux personnes de l'église avec prise sous sa protection : esclaves, affranchis, veuves et orphelins, qui sont considérés comme la propriété des pauvres = miserabiles personae (tous).

Extraits

[...] Sa juridiction à plusieurs origines. - Disciplinaire : principe de la correction fraternelle. En cas de désaccord persistant c'etait à la communauté de se prononcer. Si persisant sanction = exclu de la communion des fidèles ou meme excomunnié. Suffisait de deux ou trois témoins. * Arbitrale : arbitre ( ) entre les parties. Surchargé de boulot, l'évêque à délégué l'activité judicaire aux membres de l'église. Ils transformèrent les droits en juridiction propre = plus rendue au nom de l'évêque mais au leurs. [...]

[...] Il doit être clerc (sinn pas de légitimité à reconnaître les causes spirituelles). Il peut être révocable à tout instant. Il est entouré de professionnels : les promoteurs chargé de la poursuite des crimes, le greffier, les assesseurs qui conseillent, experts, chirurgiens et medecins. Les avocats doivent justifier de 3 ans de pratique, prêtent serment. Les notaires : création de notaire appartient au Pape, à L'empreur; puis aux Rois. Les procu, ancêtre des avoués qui representent les parties en vertu du mandat ou de la representation. [...]

[...] La juridiction canonique, modèle juridictionnel universel Modele de toutes les juridictions de l'europe. Toute société meme religieuse à besoins de juge. Au M.A vivait sous le droit romain. (l'appel vient du droit romain). On cherchait d'avantage la justice que l'ordre. Systeme j romain pas fermé on pouvait donc l'adapter au systeme chrétien. * Rationae personae : compétence pr les clercs. Obligation pr le Clerc. Mais si litige entre Clerc et laic peut pas imposer le trib ecclésiastique à son adversaire. [...]

[...] Principes adoptés par tous les juges européens sur le modèle canonique. * Seconde chance unique : dans le mariage la filiation ect . La procédure est à la base romaine. Mais elle reste plus simple. Tendance à réduire les formalités sans porter atteinte aux droits des parties. Importance de la conciliation , ce n'est qu'apres elle que la procédure se déroulait. Aujourd'hui c'est un usage générale (divorce , prud'hommes par ex). La preuve : celui qui vt établir un droit doit le prouver (application droit romain). [...]