L'Etat et la constitution - la solution révolutionnaire

Résumé du document

Fiche de révision de Droit Constitutionnel: L'Etat (4 pages)





La solution de 1789 :



La nation peut être représentée, la volonté de la nation peut être représenté par un groupe de représentant.

L'assemblé national est crée et n'y a pas de division (pas de clergé, de bourgeoisie?).

La nation est donc représenté par un groupe : l'assemblé, et c'est la décision de l'assemblé qui

représente la volonté de la nation.

Elle représente la volonté de la nation ce qui est différent d'être la volonté de la nation. Elle s'en approche seulement, c'est un moyen de recherche.



Mais grâce à cela on met fin à la monarchie, la volonté de la nation n'est plus représentée que par une seule personne.

Premier inconvénient de l'assemblée :

1000 personnes dans une petite salle male sonorisée. De plus tous le monde à le droit de parler même le public?

Deuxième inconvénient :

Les opposants à la majorité sont presque considérés comme des traîtres à la nation. Il y a une volonté nationale et on doit réussir à la trouver par consensus.



Election représentant : CENSITAIRE

Vote : CENSITAIRE

= garantie que les meilleurs représentants soient élus



Le roi est un simple représentant également.

Extraits

[...] - Décision à l'unanimité car avec la majorité plus de souveraineté Confédération sont souvent paralysé : unanimité pour les décisions Confédération Américaine crée en 1780 Confédération Allemande crée en 1815 Confédération Helvétique L'Etat fédéral Def : L'Etat fédéral est un Etat composé dans lequel une collectivité Etatique est constitué par et se superpose à une union d'Etats des Etats fédérés. L'Etat fédéral est seul reconnu au niveau international. Def complète : Un Etat fédéral est un Etat composé de plusieurs collectivités politique (Etats fédérés) auxquelles il se superpose. [...]

[...] Théorie de Hobbes : Tous les hommes sont libres = d'après Hobbes cette situation c'est l'enfer. L'anarchie. La peur est continu (peur d'être agressé A un moment les hommes ont accepté de donner leur liberté pour former un Etat. Au sein de l'Etat les hommes ne sont plus libres. En contrepartie les hommes vivent en paix sous les lois de l'Etat = C'EST LE CONTRAT SOCIAL Le pouvoir vient donc des hommes. La nation c'est l'identité d'un groupe, c'est le fait que les hommes se reconnaissent comme appartenant au même groupe, c'est une valeur collective. [...]

[...] La nation c'est l'identité d'un groupe, c'est le fait que les hommes se reconnaissent comme appartenant au même groupe, c'est une valeur collective. C'est la nation qui détient véritablement la souveraineté, c'est elle qui a engagé le roi. Il faut trouver un moyen pour que les individus puissent exprimer leur volonté. Il faut trouver un moyen d'enlever au roi le pouvoir. Art titre 1 de la constitution : La souveraineté est une, indivisible, inaliénable et imprescriptible. Elle appartient à la nation ; aucune section du peuple, n'y aucun individu ne peut s'en attribuer l'exercice. [...]

[...] Election représentant : CENSITAIRE Vote : CENSITAIRE = garantie que les meilleurs représentants soient élus Le roi est un simple représentant également. MAIS SUFFRAGE CENSITAIRE CRITIQUE PAR JACOBINS : - Trop d'intermédiaire pour représenter la volonté nationale - Les jacobins ne reconnaissent pas la volonté nationale dans les décisions de l'assemblée - L'idée selon laquelle la nation n'a qu'une volonté pose un problème (il ne peut pas y avoir des opposants). Donc pour les Jacobins l'assemblée nationale trahit la nation. Ils sont partisans dans large recours au référendum. [...]

[...] La volonté de la nation n'est pas l'addition des volontés des membres de la nation Mais il faut un moyen pour que la nation s'exprime. La solution de 1789 : La nation peut être représentée, la volonté de la nation peut être représenté par un groupe de représentant. L'assemblé national est crée et n'y a pas de division (pas de clergé, de bourgeoisie La nation est donc représenté par un groupe : l'assemblé, et c'est la décision de l'assemblé qui représente la volonté de la nation. [...]