Les Constitutions françaises du 24 juin 1793 et du 22 août 1795

Résumé du document

Elle a duré qu'une seule année. Le roi perd son pouvoir, car il s'est allié avec les étrangers ; les masses populaires ont condamné Louis XVI, car il avait un beau frère, l'empereur d'Autriche qui, avec des nobles, avait quitté la France puis tenté de l'envahir pour restaurer l'ancien régime, mais le roi n'en pouvait pas grand-chose. On l'accusait d'être de connivence avec les étrangers pour renverser cette constitution.
Il y a la guerre, la France s'oppose à l'Autriche et à la Prusse. On soupçonne le roi d'être en connivence avec les étrangers, avec le concours d'une partie de la noblesse qui quitte le pays. Cette raison de l'échec s'explique encore par un conflit entre le législatif et l'exécutif. Le père de Marie Antoinette c'est Léopold II. Il a un fils François II d'Autriche, qui deviendra François premier Empereur d'Autriche.

Extraits

[...] Elle garde cependant une importance considérable parce qu'elle reste le modèle à suivre, elle reste la constitution la plus démocratique que la France se soit donnée. C'est une constitution extrêmement progressiste par la procédure du référendum constitutionnel, par l'introduction du référendum exécutif, et par la prévoyance de la révision de cette constitution par le biais des assemblées primaires. Elle est la première à instaurer le suffrage universel masculin. Cette constitution a le mérite d'évoquer les quatre catégories des droits fondamentaux en Europe. [...]

[...] Les Constitutions françaises du 24 juin 1793 et du 22 août 1795 I. La Constitution du 24 juin 1793 et sa Déclaration des droits de l'homme et du citoyen Elle a duré qu'une seule année. Le roi perd son pouvoir, car il s'est allié avec les étrangers ; les masses populaires ont condamné Louis XVI, car il avait un beau frère, l'empereur d'Autriche qui, avec des nobles, avaient quitté la France puis tenté de l'envahir pour restaurer l'ancien régime, mais le roi n'en pouvait pas grand-chose. [...]

[...] Le pouvoir exécutif est fait de 5 directeurs, de 5 membres que l'on appelle le directoire, le gouvernement. Le conseil de 500 propose les lois et le Conseil des Anciens les accepte ou les rejette. Le principe de cette séparation des pouvoirs est appliqué pour éviter le retour de la dictature de la convention. Cela sera soumis au peuple, car on ne pouvait plus faire marche arrière. Cette constitution sera alors soumise au suffrage universel, comme la constitution de l'an 1. [...]

[...] C'est le 21 septembre 1792 que débute le calendrier révolutionnaire. La constitution de 1793 s'appelle également la constitution de l'an 1. La constitution du 22 août 1795 est appelée constitution de l'an 3. La constitution correspond à la troisième année de la proclamation de la république. De 1792 à 1793, 1re année, de 1793 à 1794, 2e année et de 1794 à 1795, 3e année. La convention décide donc après avoir proclamé la république de mettre en chantier une nouvelle constitution consacrant le système républicain. [...]

[...] Le seul conflit réel qui oppose le législatif et l'exécutif se résout par la force, par un coup d'état, sous pression du peuple de Paris. La désignation d'une convention, qui doit rédiger une constitution qui est élue au suffrage universel pour un corps électoral théorique de plus de 7 millions d'électeurs. Suffrage universel dont on abolit le cens, cette quantité d'impôt qui prévoyait 3 jours de travail. Désormais il y a plus de citoyens actifs et passifs, il n'y a que des citoyens français âgés de 21 ans et plus. [...]