L'origine de la Constitution

Résumé du document

Une constitution est créée par un pouvoir constituant, lui-même émanent de la volonté du pouvoir commettant, le peuple. Pour que le pouvoir commettant possède ou plutôt acquière une légitimité, il faut que le peuple le reconnaisse et lui accorde sa confiance. La nécessité de la création d'une constitution est due à un vide constitutionnel. Ce vide constitutionnel peut-être dû à de nombreuses raisons comme une révolution, un coup d'état ou l'apparition d'un nouvel état. Cet élaboration peut se faire de façon démocratique ou non voire même avec une charte négociée (...)

Extraits

[...] Mais même si une constitution doit être approuvée par le peuple quelle régit, elle émane tout de même d'un pouvoir constituant qui est la source directe des règles qui composent cette même constitution. Si la constitution se voit attribuer une place à part dans l'ordre juridique, elle n'est tout de même pas parfaite et fini. En effet quelque soit le degrés de précision du texte constitutionnel, il sera forcement complété par la pratique du régime. Le pouvoir commettant est-il soumit aux normes de la constitution? Peut-on porter atteinte au texte fondamental qu'est la constitution? [...]

[...] II] Les atteintes à la souveraineté de la constitution originaire. Nous verrons dans une première sous partie la différences entre constitution originaire et constitution dérivé enfin dans une dernière sous partie la différence sous partie les limites apparentes à la suprématie de la constitution D'une constitution originaire à une constitution dérivée. Une constitution originaire est crée pour un pouvoir constituant à partir d'un vide constitutionnel. Après qu'une constitution dérivée est crée par un pouvoir constituant dérivé par la révision d'une constitution existante. [...]

[...] Kelsen et de sa norme Fondamentale Une volonté politique à l'origine de la norme constitutionnelle. D'après la théorie de C. Schmitt, le pouvoir constituant est la volonté politique qui détermine l'existence de l'unité politique dans l'ensemble. Les décisions de cette volonté précèdent la validité de toutes les prescriptions ultérieures des lois constitutionnelles. Le pouvoir constituant prend donc selon Schmitt, une décision qui aboutit a la constitution. C'est donc la volonté qui précède la constitution et si on identifie la volonté à un ordre; La constitution est une norme qui émane d'un ordre. [...]

[...] Le fait d'édicter un règlement d'organisation n'épuise pas le pouvoir d'organisation de celui-ci. On dit que le pouvoir constituant a la haute main sur l'organisation et le pouvoir d'organisation. Si le pouvoir d'organisation ne s'épuise pas après édiction d'une constitution, il ne s'épuise pas non plus s'il est utilisé pour établir une constitution dérivée. La volonté du constituant continu à exister à coté et au dessus de la constitution. La théorie du droit développée par C. Schmitt s'appelle le décisionnisme et on l'oppose à la théorie du du droit de H. [...]

[...] L'intérêt du sujet est de voir que la suprématie de la constitution se trouve a deux niveaux. Au niveau matériel car la constitution est la norme la plus importante parce qu'elle contient les principes fondamentaux de l'état. Au niveau formel car la procédure de révision de la constitution est beaucoup plus complexe que les autres normes. Il existe plusieurs opinions quant-à la place du pouvoir commettant par rapport à la suprématie de la constitution. Nous verrons pour cela, la théorie de C. [...]