Dissertation : Le Roi dans la Constitution de 1791

Thèmes abordés

Roi constitution 1791

Résumé du document

L'organisation politique imaginée par les constituants de 1791 est la mise en oeuvre d'un certain nombre de principes qui, depuis cette époque ont pu être considéré comme les principes traditionnels de notre droit public, alors même que la pratique infligeait de voyante entorse.
Souveraineté nationale mise en oeuvre par la représentation, séparation de pouvoirs, suprématie de la constitution, telle sont les lignes directrices de la constitution de 1791.

Extraits

[...] Il ne participe pas à la formation de la volonté générale mais il l'exécute. Une limitation de la séparation stricte des pouvoirs à cause du rôle du roi Fonction du roi Il peut nommer et révoquer des ministres lui même, il nomme les hauts fonctionnaires cependant sont pouvoir est très encadré par la Constitution. Il peut préciser sur un cas concret le sens de la loi, cela signifie que le roi n'a pas de pouvoir réglementaire, il crée des normes générales qui ont des effets impersonnels. [...]

[...] ainsi soit le contrôle était effectué par le corps législatifs et on rendait le roi responsable des refus et si tt le corps législatifs recevait cette responsabilité alors il serait capable de poursuivre le Roi et donc le pouvoir exécutif exercerait seul le pouvoir législatif Ou alors n'organiser aucun contrôle et la le roi pourrait agir selon sa propre volonté et donc il pourrait cumuler les 2 fonctions législative et exécutive donc plus de séparation des pouvoirs La solution Inspiration du système anglais : le roi reste inviolable et irresponsable, il aura des ministres au nombre de 6 nommé par le roi (pas dans le pouvoir législatif) et révocable, tout les actes du roi devront être cosigné par un ministre et ces ministres seront responsable De plus, il doit prêter serment d'être fidèle a la nation a la loi et a la constitution, et s'il refuse de prêter serment il sera considérer comme avoir abdiqué, il peut être déchu s'il se met a la tète d'une armée pour la diriger contre la nation et aussi s'il ne rentre pas en France après l'invitation que lui aura faite le corps législatifs Une solution contraire à la séparation des pouvoirs par la pratique Les problèmes par rapport au ministres/roi Les ministres sont donc le seul organe responsable, prend les décisions pour le roi, contresigne, mais question ne sont il que des boucs émissaires ? servent-ils ? ou alors ne sont ils la que pour éviter que le roi soit responsable ? [...]

[...] ont-ils une véritable force politique puisque le roi est intouchable et que le corps législatif ne peut être dissout ? ils sont les seuls responsable, y a il alors une réelle séparation des pouvoirs ? Les problèmes par rapport au corps législatifs Le corps législatifs est lui aussi intouchable donc réel séparation des pouvoirs ? [...]

[...] En effet a cette époque ; aucun des révolutionnaire ne pouvait imaginer un régime qui ne soit pas monarchique c'est-à-dire avec un roi. Alors ils ont utilisé le modèle anglais en y plaçant un roi avec des pouvoirs certes réduit mais encore très présent. Ainsi a cette époque, le roi est encore définit par la naissance mais on lui donne un nouveau titre celui de représentant des français, et c'est ce titre qui pose problème. On se bornera alors à étudier la constitution de 1791 et plus précisément la place qu'occupait le roi a cette époque. [...]

[...] TD Constitutionnel : La Constitution de 1791 Dissertation : Le Roi dans la Constitution de 1791 L'organisation politique imaginée par les constituants de 1791 est la mise en œuvre d'un certain nombre de principes qui, depuis cette époque ont pu être considéré comme les principes traditionnels de notre droit public, alors même que la pratique infligeait de voyante entorse. Souveraineté nationale mise en œuvre par la représentation, séparation de pouvoirs, suprématie de la constitution, telle sont les lignes directrices de la constitution de 1791. Cependant, la Constitution de 1791 a défini de nombreuses règles qui sont resté cependant la pratique à montrer les failles d'une telle constitution. La première étant la place du rob. [...]