Les régimes constitutionnels antérieurs à la V ème République

Thèmes abordés

Régimes présidentiels, Constitution de 1791, assemblée constituante, référendum, Général De Gaulle, Edgar Faure

Résumé du document

Ce sont les régimes qui se présentent à l'état pur : régime parlementaire ou régime présidentiel.

Application de très courte durée (2 ans). Régime mis en place peu de temps après la Révolution Française et peu de temps après qu'on ai obligé le roi à quitter Versailles pour venir habiter à Paris. Cela a donné lieu à la fuite du roi (fuite de Varennes).
Première Constitution française : celle de 1791.
Les lois fondamentales du Moyen-Age se rapprochent de l'idée de Constitution mais elles n'avaient pas l'appellation de Constitution.

Extraits

[...] Or cette convention n'a pas préparé de constitution et ai devenue l'assemblée. La convention va charger un comité de salut public qui va exercer les pouvoirs (Robespierre en fait partie de ce comité). Proposition de constitution en 1793 : constitution Montagnarde mais jamais appliquée en raison du péril révolutionnaire. Cette constitution n'a jamais été appliqué pourtant elle a gardé un certain prestige. La III ème République : À l'origine elle se voulait comme un régime parlementaire mais c'est transformé en régime d'assemblée. [...]

[...] On arrive à une pratique de la double investiture du gouvernement : on investi à titre personnel le chef du gouvernement : le président du conseil et l'assemblée investie ensuite à titre collectif le gouvernement dans son ensemble. C'est une pratique, rien dans la constitution ne va dans ce sens là. L'instabilité ministérielle : pour former un gouvernement, vu qu'il y a plein de partis politique, il faut faire pleins d'alliances. En 12 ans de IV ème république il y a eu 24 gouvernements tous les six mois en moyenne). Ce sont des gouvernements à secousses Edgar Faure. La dissolution n'a été utilisé qu'une seule fois sous la IV ème république en 1955. [...]

[...] Les régimes constitutionnels antérieurs à la V ème République : Paragraphe 1 : Les régimes purs : Ce sont les régimes qui se présentent à l'état pur : régime parlementaire ou régime présidentiel. Les régimes présidentiels : La Constitution de 1791 : Application de très courte durée ans). Régime mis en place peu de temps après la Révolution Française et peu de temps après qu'on ai obligé le roi à quitter Versailles pour venir habiter à Paris. Cela a donné lieu à la fuite du roi (fuite de Varennes). [...]

[...] L'opposition ne peut pas s'exprimer. La presse est surveillée. On est dans un système autoritaire qui va commencer à soulever des mécontentements. Empire libéral à partir de 1867 : il se traduit par le fait que le corps législatif va pouvoir répondre aux discours du trône. Par ailleurs la décentralisation va progresser. On modernise à cette époque l'éducation scolaire. Malgré cela l'empire va chuter : défaite de Sedan en 1870. Les régimes d'assemblée : Dévoiement du régime parlementaire. Régime où l'on donne tout aux assemblées et rien, presque, à l'exécutif : Le régime d'assemblée c'est lorsque le gouvernement rend compte à l'assemblée comme le serviteur à son maître Pierre Mendès france. [...]

[...] De 1946 à 1958 : IV ème République. La IV ème république a eu une mauvaise image. Les institutions étaient déséquilibrées : les pouvoirs du président étaient proche de 0. Les pouvoirs du président du conseil s'accroissent beaucoup lors de la IV ème République (cet accroissement avait commencé sous la III ème république). Ce déséquilibre on le retrouve aussi au sein du législatif : l'assemblée nationale concentre tous les pouvoirs, est élue au suffrage universel direct et qui dispose de la plupart des pouvoirs. [...]