Le régime américain est-il un régime à séparation stricte des pouvoirs ?

Thèmes abordés

Régime, américain, séparation, stricte, pouvoir

Résumé du document

En partant du postulat que ''tout homme qui a du pouvoir est porté à en abuser'' (de l'esprit des lois), Montesquieu dégage la théorie de la séparation des pouvoirs. Celle-ci suppose que ''la puissance législative, la puissance exécutive et la puissance de juger'' ne soient pas concentrées entre les mains d'un même homme ou d'une même institution. C'est, pour Montesquieu, la condition de la liberté et un moyen d'éviter qu'un seule autorité les cumule toutes.
Ainsi, cela permet d'échapper aux dérives despotiques. Ce principe devient rapidement une sorte de dogme dans la mesure où il est inscrit dans certaines constitutions, notamment la constitution américaine de 1787.
En effet, celle-ci met en place un mécanisme de séparation des pouvoirs en s'inspirant de la théorie développée par Montesquieu mais aussi de la double expérience qu'elle a vécu qui lui vient, d'une part, de l'Angleterre, puisque les américains ont connu le système parlementaire anglais, et, d'autre part, des onze années, qui se sont écoulées de 1776 à 1787, durant lesquelles les américains se sont aperçus des défauts qu'il existait dans les premières constitutions américaines. Tirant l'expérience de tout cela, ils instaurèrent un régime présidentiel à séparation des pouvoirs qui est dite ''rigide''. Celle-ci se caractérise par une indépendance entre l'exécutif et le législatif. Néanmoins, pour permettre au régime de fonctionner correctement, une certaine forme de collaboration s'instaure entre les pouvoirs.

Extraits

[...] Enfin, le président est aussi le commandant en chef des armées. Il définit la politique de défense et dirige les opérations militaires. Ainsi, chaque organe est compétent dans la fonction que la constitution lui a attribué et ne peut donc pas intervenir dans le domaine de compétences de l'autre, ni remettre en cause son existence puisque le régime présidentiel implique l'absence de moyens d'action réciproques. B. Une absence de moyens d'action réciproques. Comme l'analyse des pouvoirs respectifs de chaque organe le laisse présager, parler de régime de séparation rigide des pouvoirs pour décrire le régime politique américain semble restrictif. [...]

[...] Ceci correspond à la spécialisation fonctionnelle des pouvoirs. Ici, dans le cas du régime américain, c'est le congrès qui dispose du pouvoir législatif, le président qui exerce le pouvoir exécutif,et, c'est à la cour suprême que revient le pouvoir judiciaire. Il est, ici, opportun de ne retenir que le pouvoir législatif et le pouvoir exécutif dans la mesure où le régime américain, étant un régime présidentiel, se caractérise par l'indépendance de l'exécutif à l'égard du législatif. L'analyse sera donc principalement centrée sur ces deux pouvoirs. [...]

[...] L'exécutif est donc monocéphale puisque seul le président détient l'ensemble du pouvoir exécutif. Le président des États-Unis est donc à la fois le chef de l'État et le chef du gouvernement. Il est élu pour 4 ans et rééligible une fois. En application de la constitution (article section le président détient le pouvoir règlementaire d'exécution des lois. Il doit donc exécuter la loi promulguée. Aussi, il dispose d'un pouvoir de nomination des membres de l'administration fédérale dont il est le chef. Ensuite, il est aussi le responsable des affaires étrangères. [...]

[...] Le régime américain est-il un régime à séparation stricte des pouvoirs ? En partant du postulat que ''tout homme qui a du pouvoir est porté à en abuser'' (de l'esprit des lois), Montesquieu dégage la théorie de la séparation des pouvoirs. Celle-ci suppose que puissance législative, la puissance exécutive et la puissance de juger'' ne soient pas concentrées entre les mains d'un même homme ou d'une même institution. C'est, pour Montesquieu, la condition de la liberté et un moyen d'éviter qu'un seule autorité les cumule toutes. [...]

[...] Le régime américain: En théorie, un régime présidentiel à séparation rigide des pouvoirs. La séparation rigide des pouvoirs se caractérise, d'une part, par une spécialisation des compétences autrement dit, par l'attribution d'un pouvoir à chaque organe, et, d'autre part, par l'absence de moyens d'action réciproques ce qui signifie qu'aucun organe ne peut remettre en cause l'existence d'un autre. A. Une spécialisation des compétences. La séparation rigide des pouvoirs suppose une spécialisation claire des compétences de chaque organe de pouvoir, et, procède, par conséquent, à la distinction de 3 fonctions: La fonction d'édiction des règles générales La fonction d'exécution de ces mêmes règles La fonction de règlement de litige L'exercice de chaque fonction correspond à un pouvoir, à savoir, le pouvoir législatif, le pouvoir exécutif et le pouvoir judiciaire. [...]