Montesquieu - La séparation des pouvoirs - l'Esprit des lois

Résumé du document

Plan détaillé du commentaire de texte sur la séparation des pouvoirs selon Montesquieu dans L'esprit des lois. Niveau L1S1 de droit.



L'article 16 de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen dispose que « Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n'a point de constitution ». Ces dispositions permettent au peuple d'échapper à l'absolutisme du pouvoir royal qui régnait avant la Révolution, ainsi qu'au despotisme dont la nécessité avait été exprimée par des philosophes tels que Locke. [...]





I) Le principe de séparation des pouvoirs comme garant de la liberté

II) Le système politique idéal : le régime monarchique parlementaire

Extraits

[...] Une loi validée est une loi qui n'est pas contre les intérêts du peuple : elle est validée par les deux ordres. Organisation collégiale : permet une meilleure critique de la loi, une meilleure réflexion sur sa rédaction et sa ratification. (ligne.51) Exécutif : lignes 48 61 Entre les mains d'un monarque Par d'organisation collégiale. Permet une action momentanée, plus rapide. L'exécutif a généralement besoin d'agir vite. Le monarque bénéficie de la faculté d'empêcher : il valide les lois en ne faisant rien, ou rend nulle la résolution du pouvoir législatif. s'il ne statue pas, c'est une forme de pouvoir législatif. [...]

[...] NB : l'opposition des opinions est respectée. Ainsi, s'il y a opposition entre les idées du pouvoir législatif et les idées du pouvoir exécutif, le pouvoir législatif risque de devenir en quelque sorte détenteur du pouvoir exécutif en ne créant que des lois qui vont dans son intérêt, qu'importe l'opinion du monarque. Pour que le monarque puisse appliquer sa politique, on lui donne une part de pouvoir législatif. On peut lui donner la faculté de statuer : mais il détiendrait la totalité du pouvoir législatif, il pourrait imposer toutes les lois qui vont dans son propre intérêt et les appliquer de façon tyrannique. [...]

[...] Un citoyen ne puisse pas craindre un autre citoyen Liberté de penser ce que l'on veut. Suppose le respect de l'opposition des opinions politiques. B. La séparation des pouvoirs Lignes 25 La séparation du pouvoir législatif et du pouvoir exécutif est fondamentale à la liberté politique : sinon crainte des lois tyranniques exécutées de manière tyrannique. La séparation du pouvoir de juger et du pouvoir législatif est fondamentale à la liberté politique : sinon le juge législateur pourrait juger par création de loi, soit de façon personnelle. [...]

[...] La séparation du pouvoir de juger et du pouvoir exécutif est fondamentale à la liberté politique : sinon le juge pourrait avoir la force d'un oppresseur La séparation des trois pouvoirs est fondamentale à la liberté politique : sinon despotisme. Cf. Locke. II) Le système politique idéal : le régime monarchique parlementaire En s'inspirant du régime politique du Royaume Unis, Montesquieu applique la règle de séparation des pouvoirs afin de donner forme à un système politique idéal. A'. La forme idéale du législatif et de l'exécutif. Législatif : lignes 26 47 Un partage bicaméral du pouvoir : deux organisations collégiales, deux Assemblées : -l'une composée de représentants du peuple. Rédige les lois. -l'autre composée de nobles. [...]

[...] Il s'inspire du cas du Royaume- Uni dont le régime monarchique parlementaire semble propice à la paix. Ainsi, à partir de la théorie de la séparation des pouvoirs, il élabore la forme du gouvernement qui lui semble être la plus efficace pour garantir la liberté des citoyens et la démocratie. Il ne s'agit pas d'imposer la démocratie comme le feront les révolutionnaires, mais simplement de la faire coexister avec la monarchie. Quelle interprétation fait Montesquieu du principe de séparation des pouvoirs pour aboutir à l'idéal de la monarchie parlementaire ? [...]