La Constitution de 1791, Constitution rationalisée

Thèmes abordés

Constitution de 1791, Constitution rationalisée, Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, Talleyrand, séparation des pouvoirs, souveraineté nationale

Résumé du document

Talleyrand disait dans ses mémoires que la royauté telle qu'elle était sortie de la Constitution de 1791 « n'était qu'une ombre qui allait en s'effaçant chaque jour ». En effet, cet homme contemporain de la Révolution française (ce sera lui, alors évêque, qui célébra la messe lors de la fête de la fédération, le 14 juillet 1790, sa seule messe célébrée par ailleurs), fin politique et grand diplomate, a pu jauger avec facilité les déboires de la constitution de 1791, et l'affaiblissement consécutif du pouvoir royal.
Le 20 juin 1789, 578 députés du tiers état (rejoins sous ordre du roi par les députés de la noblesse et du clergé le 27 juin) se réunissent dans la salle du jeu de paume de Versailles et prêtent serment « de ne jamais se séparer, et de se rassembler partout où les circonstances l'exigeront, jusqu'à ce que la Constitution du royaume soit établie et affermie sur des fondements solides » (Jean-Sylvain Bailly). Si ce serment n'a pas de portée juridique, son impact symbolique est très fort puisqu'il fut le prélude de la souveraineté nationale et de la séparation des pouvoirs. Il amènera la réunion des trois ordres en une « Assemblée nationale constituante », dont sera issue l'abolition de la féodalité (4 août 1789), la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen (26 août 1789), et les grands principes de la Constitution (fin 1791).

Extraits

[...] En théorie, ces deux pouvoirs sont à égalité. Cependant dans les faits, le rapport de la balance des pouvoirs est déséquilibré en faveur du législatif. Le roi n'a plus le droit de grâce, il n'est plus à la tête de l'Eglise (le clergé doit d'ailleurs prêter serment de suivre la constitution), abdique de facto si il ne prête pas serment à la constitution ou s'il reste dans un pays étranger plus longtemps que ne l'a prescrit le corps législatif. Le roi signe les traités internationaux, mais il faut que ceux-ci soient au préalable ratifiés par le parlement. [...]

[...] Le roi possède le droit de véto suspensif (Mirabeau : cela ne peut pas porter de danger à la République, puisque ça empêche, ça ne crée pas de loi.) Selon la constitution, le roi est le premier fonctionnaire de la nation : il devait prêter serment devant la constitution. la personne du roi est inviolable, sacré (constitution), donc le roi n'est pas politiquement responsable de ses actes, puisqu'il est inviolable. Le parlementarisme exacerbé. La constitution de 1791 est nourrie du résultat d'un siècle de lumières, d'idées politiques et philosophiques. [...]

[...] La Constitution de 1791, Constitution rationalisée. Talleyrand disait dans ses mémoires que la royauté telle qu'elle était sortie de la Constitution de 1791 n'était qu'une ombre qui allait en s'effaçant chaque jour En effet, cet homme contemporain de la Révolution française (ce sera lui, alors évêque, qui célébra la messe lors de la fête de la fédération, le 14 juillet 1790, sa seule messe célébrée par ailleurs), fin politique et grand diplomate, a pu jauger avec facilité les déboires de la constitution de 1791, et l'affaiblissement consécutif du pouvoir royal. [...]

[...] C'est en fonction de la loi que le roi peut gouverner, ordonner, donc en fonction du corps législatif. La constitution de 91 ne prévoit qu'une seule chambre, le corps législatif, c'est un régime parlementaire monocaméralisme, le corps législatif est donc le seul décideur, il décide seul. Le roi ne pouvait choisir ses ministres parmi les membres de l'assemblé, les ministres pouvaient assister au débat de l'assemblée mais pas prendre la parole. Le roi ne peut dissoudre l'assemblée (grand déséquilibre des forces, l'assemblée n'a donc pas de pression). [...]

[...] Dans un premier temps, on assiste à une réelle cession des pouvoirs royaux au peuple en lui-même toutefois la constitution garantie une place symbolique dans l'organisation du régime La cession de la souveraineté royale au peuple. Le roi se trouve contraint de prêter serment de respecter la constitution, sous peine de devoir abdiquer. Il est clairement stipulé dans la constitution que la souveraineté appartient à la nation, elle est donc indivisible. Le roi, par son serment, doit donc céder sa souveraineté au peuple qu'il gouverne. [...]