Le césarisme démocratique (version 3)

Résumé du document

Le césarisme démocratique, dissertation de droit constitutionnel



On résume souvent ceci à la formule de Lincoln: « le gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple » qui se trouve dans la Constitution française de 1958. Concrètement, un régime démocratique est un régime dans lequel tous les citoyens possèdent à l'égard du pouvoir un droit de participation, comme le droit de vote. Le césarisme démocratique est une expression utilisée par les historiens du Droit constitutionnel français pour qualifier en particulier le régime bonapartiste : le peuple remet sa destinée à un César qu'il a plébiscité. On parle de 'césarisme démocratique' lorsque le peuple accepte qu'un seul homme détienne tous les pouvoirs.

Le césarisme peut-il être totalement démocratique?





I. Le césarisme démocratique sous le Consulat et le Premier Empire.

II. Le césarisme démocratique sous le Second Empire

Extraits

[...] Une apparente démocratie. La Constitution de l'an VIII crée un Conseil d'Etat, désigné par le Premier consul, qui a la charge de rédiger les projets de loi. Face à ce dernier, trois assemblées sont créées: l'une part le Sénat, assemblée conservatrice, gardienne de la Constitution, qui comprend soixante, puis quatre-vingt membres nommés à vie. D'autre part, deux assemblées sont instituées, qui exercent le pouvoir législatif: Le Tribunat, composé de trois cent membres, chargé de discuter les projets, sans pouvoir de décision, et le Corps législatif, qui votait les lois sans les discuter. [...]

[...] Des principes démocratiques. C'est par plébiscite que le 21 novembre 1852, les Français approuvent par oui contre non, et deux millions d'abstentions, le sénatus-consulte rétablissant la dignité impériale au profit de Louis-Napoléon Bonaparte, désormais l'Empereur Napoléon III. Tenant ses pouvoirs du suffrage universel masculin et ayant fréquemment reproché aux précédents gouvernements oligarchiques d'avoir négligé les questions sociales, il décide de les traiter en organisant un système de gouvernement basé sur les principes des idées napoléoniennes c'est-à-dire celles de l'Empereur, l'élu du peuple, représentatif du peuple et de la démocratie. [...]

[...] Les développements s'ordonneront autour de ces deux grandes parties de l'Histoire, concernées par le césarisme démocratique, que sont le Consulat et le Premier Empire, ainsi que le Second Empire. I. Le césarisme démocratique sous le Consulat et le Premier Empire. Le coup d'Etat de Napoléon Bonaparte de Novembre 1799 marque l'avènement d'un nouveau régime: le Consulat, fondé par la Constitution de l'an VIII. Ce régime dure jusqu'à l'an XII, c'est-à-dire de 1799 à 1804. Il est alors remplacé par le Premier Empire, qui s'inscrit dans la continuité du Consulat et dure jusqu'en 1814. En théorie, il y a donc deux régimes distincts de 1799 à 1814. [...]

[...] Des débordements inévitables. Napoléon III montra rapidement que la justice sociale ne signifiait pas la liberté. Il agit de telle sorte que les principes de 1848 qu'il avait préservé deviennent une simple façade. Il paralysa toutes les forces nationales garantes de l'esprit public, telles que le Parlement, le suffrage universel masculin, qu'il avait néanmoins rétabli en 1852 après sa suppression par le Parlement; la presse, l'éducation et les associations. Le corps législatif n'était autorisé ni à élire son président, ni à voter sur le budget en détail, ni à faire des délibérations publiques. [...]

[...] Caroline Reicherts Groupe: X06 L1s1 Le Césarisme Démocratique. Le césarisme démocratique est apparu au cours de l'Histoire de France pendant les périodes où Napoléon Ier et Napoléon III étaient au pouvoir, c'est-à-dire sous le Premier en incluant le Consulat, et le Second Empire, respectivement de 1799 à 1814 et de 1852 à 1870. Ainsi allons nous nous interroger sur les enjeux réels du Césarisme Démocratique. Le césarisme désigne un régime politique inspiré du gouvernement de Jules César et des empereurs romains, où le pouvoir est concentré entre les mains d'un homme fort, appuyé par le peuple. [...]