Introduction au Droit Constitutionnel - publié le 12/06/2008

Résumé du document

Introduction au Droit constitutionnel

Extraits

[...] Les Révolution susnommé correspondent au bouleversement qu'à subit le droit public traditionnel en France et UK (et ses colonies US du moment.).En effet, à partir de ce moment là, ces Peuples se dotent d'un texte écrit, les premiers sont els US, qu'ils vont appeler Constitution et les premiers textes de cette Constitution sont la Déclaration Us d'Indépendance et en France, de la Révolution, les Droits de l'Homme et du Citoyen. B. la conception classique du droit constitutionnel. Au moment où apparaît le droit constitutionnel, fin XVIII, il est d'abord le droit du pouvoir politique. Sous l'action de la philo des Lumière, on apprend que le pouvoir ne vient pas comme ça, et qu'il doit être aux services des individus, et qu'il doit être limiter et réglementer. Le droit constitutionnel est justement un droit qui limite les pouvoirs du Souverain. [...]

[...] La Société politique est aussi une Société institutionnalisé et impérieuse. Elle a donc des règles et est organisée. Mais ces règles qui structure la société politique forme un système relativement stable et durable ; parce que c'est une système de pouvoir qui ‘s'impose d'en haut, un système qui peut donner des ordres et qui à la capacité de se faire obéir par la force le cas échéant. Max Weber : la société politique a le monopole de la violence physique légale. [...]

[...] Des exemples historique de manque d'investissement et d'usage du pouvoir, comme la génération des Rois fainéants amenant à la dynastie des Capétient. Le Pouvoir est un ordre obéit, sinon il n'y aura vite plus de pouvoir, c'est l'obéissance qui donne à l'ordre politique sa réalité. Si l'on veut creuser plus, il existe un véritable mystère de l'obéissance à l'Etat. C. Notion de droit Constitutionnel. Etymologie : racine latine statuere instituer, établir. C'est l'acte de faire et le résultat de faire. Il s'agit bien sur d'actes volontaires. Ils sont des actes durables. [...]

[...] On trouve encore ce système en Asie et en Afrique. Il y a un pouvoir qui doit appliquer et sanctionner des règles traditionnelles. On considère que le droit constitutionnel n'est pas une science expérimentale, c'est une science normative. A partir de là, le rôle du juriste est de tirer par déductions les conséquences de règles opposées. Sa première tache est donc d'identifier les règles de droits, il faut donc une certaine connaissance de la matière, les combiner afin d'en desceller le sens. Le droit constitutionnel appartient au droit public. [...]

[...] C'est la vague la plus importante quantativement parlant. Plus récemment, en Asie Centrale, ex Empire Soviétique, puis l'Europe de l'Est. La sédentarisation des populations peut en être une raison. Certaines populations sont nomades mais restent organisée, comme les Touaregs Une seconde raison tien au fait que le monde entier est maintenant complément exploré et reparti, il n'y a plus de Terres Inconnues, elles sont totalement reparties, sauf l'Antarctique qui n'est pas étatisé. Une 3eme est une raison économique, la Révolution Industrielle. [...]