Institutionnalisation et souveraineté

Thèmes abordés

Institutionnalisation, souveraineté, pouvoir, pouvoir personnalisé, droit romain

Résumé du document

L'institutionnalisation est un terme équivoque, nous l'entendrons dans le sens de la définition d'un titulaire abstraite du pouvoir, l'affirmation que le pouvoir n'est pas la propriété d'un Homme. Le pouvoir personnalisé est une chose courante car simple, c'est un pouvoir par droit subjectif.

Extraits

[...] Les rois ne tuaient pas leur frère, le procédé d'institutionnalisation devient suffisamment fort pour que l'on sache à l'avance qui va être roi et que ce qui ne le sont pas l'acceptent. Avec le mécanisme de droit public qui sera mis en place par Charlemagne, on retournera au système antérieur. C'est pourtant une utopie car à la mort de Louis le Pieu, son fils, on divise à nouveau le Royaume en trois (Charles le Chauve, Lauter). Ce fut donc un mécanisme difficile à remettre en place après l'Empire romain et il sera ainsi difficile de lutter contre la division de l'Europe. [...]

[...] Dans la France du 16ème (guerre de religion), il y a des lois qui ne sont pas faites mais qui s'imposent tout de même comme le droit naturel ou les multiples coutumes et traditions, ces lois ne peuvent être remaniées par le Roi, elles ne peuvent être données au casser, ce sont des lois privées, des privilèges. Ce sont des acquis. Toutes une partie du droit applicables à cette époque n'est donc pas issue du Roi ni de Roi antérieur, il est issu de la tradition historique, de la nature et qui ne peut être modifié par la volonté humaine. Cette vision est encore dominante dans certains pays contemporains (common law : principe du précédent). [...]

[...] Oui, la « collectivité » subsiste. Cette idée de se servir de la notion de troupeau a été utilisé par les romanistes médiévaux pour inventer la notion de personnalité morale et non par les romains eux-mêmes qui ont définis de façon négative les biens de la cité. Pour le droit romain les biens de la cité n'appartiennent à personne. Les notions organiques qu'ils développent sont donc des métaphores et non des pensées réellement trans-individuelles. Cette période trouve sa plus grande précision avec les deux corps du Roi, sujet de Kantozowicz. [...]

[...] la réduction à l'unité ne va pas de soi car quand un père meurt on donne la couronne à son fils, s'il a plusieurs fils on le donne à l'ainé en vertu du système de primogéniture, système absent de la société musulmane, le droit du Maroc ne l'est qu'en vertu d'un mimétisme. Cela permet e limiter les conflits de succession et la guerre civile, pour éviter cela, auparavant on tuait les frères lors de l'accession au trône, ce qui n'était pas condamnable moralement selon Plutarque. A Byzance on leur crevait les yeux. Ces mœurs sont significatif d'un véritable problème politique, celui du flou dans les règles de succession. A côté, le système des monarchies occidentale mais surtout de la monarchie française était plus tolérable selon les mœurs contemporaines. [...]

[...] 3ème : la représentation de la personne morale, elle doit elle-même être représentée par un individu concret, la pensée antique n'arrive pas à ce stade au contraire de la pensée médiévale. L'abstraction représente le concret mais doit elle-même être représentée par des individus qui la dirigeront au nom de la totalité que l'abstraction représente. On a reconstitué le mécanisme complet de l'institutionnalisation. Souveraineté. Le mot souverain est pris dans des sens divers et larges et métaphoriques. Ce mot est aussi utilisé comme synonyme de Roi, ce sens n'est pas incompatible avec le sens véridique car il peut que l'individu Souverain soit souverain au sens juridique. [...]