Histoire des institutions locales

Thèmes abordés

Histoire, institutions, locales

Résumé du document

Rome influence énormément notre droit.
L'adm a existé cependant avant Rome (ex : La Mésopotamie, Egypte) mais peu d'influence sur notre adm.
« adm » : étymologiquement le terme dérive de deux mots latin : minister (serviteur) et ministrare (servir), « administrare » : servir. De manière plus g c'est accomplir toute besogne sous les ordres de quelqu'un, la subordination. « Minis » : moins, traduit l'idée d'infériorité (sous les ordres de…). S'oppose a « magister » (maitre).
Etymologie importante pour comprendre l'esprit des institutions, gouverner et administrer sont deux actions diff.
Napoléon : gouverner est le fait d'un seul, administrer est celui de plusieurs.
L'idée d'administrer un terri est un problème qui est apparut très vite. Comment faire pour découper et organiser un terri ? Donc idée des circonscriptions gérées par des institutions locales.
Idée indissociable de la notion d'Etat.
La gestion du terri dépend de la nature du pouvoir et de l'organisation du pouvoir central.
Les diff manières de gérer le terri dépendent du degré d'autonomie laisser aux institutions locales.
Plusieurs institutions sont possibles.

Extraits

[...] Les provinces impériales Page 1 dossier 27/09/11 Ce sont les provinces a risque, dans lesquelles la présence des troupes est nécessaire. Ce sont les plus nombreuses. Les gouverneurs de ces provinces ont un statut particulier, ils sont recrutés directement par l'empereur, ont un salaire, et un imperium complet y compris militaire. Mais cet imperium complet provient d'une délégation impériale. Ils sont tout de même placés sous les ordres de l'empereur. Ils ont un pouvoir civil de juridiction, militaire mais ils n'ont pas de pouvoir en mat financière. Les finances sont une fois de plus confiées a des procurateurs. [...]

[...] Gouverneur : magistrat romain désigne par le sénat. On perçoit ici les difficultés de Rome a gouverner la province en abs de l'adm. ce gouverneur n'est pas un fonctionnaire c'est un magistrat romain (il est munit des pleins pouvoirs, en permanence il représente sur place l'autorité du sénat et du peuple romain). Il a une triple mission : - La pacification de la province - Une mission en mat fiscale et pour cela il fait appel a des stés privées (les publicains) qui sont de riches hommes d'affaires romains regroupés en stés anonymes et qui passent un marché avec Rome. [...]

[...] va-t-elle tenir compte des particularismes locaux ? Comment un Etat fait pour absorber d'autres états ? Rome a donc dégagé des solutions pragmatiques qui sont municipales, fédérales ou coloniales. Le modèle adopter dépend de la situation géographique. Distinction entre ce qui se passe en Italie et en dehors de l'Italie. Section 1 : l'Italie Romaine En Italie on constate deux procédés : soit Rome annexe le terri conquis purement et simplement, soit elle crée une fédération Les diff degrés d'annexion Quand le terri est militairement soumis a Rome, Rome va l'annexer. [...]

[...] On a la province, le diocèse et l'empire. Et le gouverneur, le vicaire, et l'empereur. C. La réforme de la préfecture du prétoire L'empereur se méfie de lui, ce qui motivé la création des diocèses. Ce sentiment s'accroit avec Constantin. Fonction préfet prétoire va être décapitée. Constantin réduit ce dernier a un rôle d'agent subordonné. Il l'écarte de la cour, il ne participe plus au gouvernement, il devient une sorte de préfet de région placé a la tête d'un nouveau territoire appelé : la préfecture. [...]

[...] Elle va prétende a l'inamovibilité, les comtes ne veulent plus être remplacés en cours de charge. Et l'hérédité. Les abus vont commencer. Les comtes vont être tenté d'abuser quand le roi sera faible (ex : a la fin du règne de Charles le chauve). Ex : page 4 Capitulaire de Quierzy sur Oise : Charles le chauve est dans une situation difficile extérieure : les viking (les normands) menacent le royaume, le roi est malade et en avril 877 il reçoit un appel au secours du pape, qui lui est souvent menacé. [...]