Droit constitutionnel : les formes de la démocratie

Thèmes abordés

Droit constitutionnel, formes de la démocratie, élections, référendum, Hérodote, construction intellectuelle, Occident, démocratie participative, garanties institutionnelles

Résumé du document

La démocratie avant d'être une réalité a été une chose pensée par les auteurs, imaginée. Et on a ici principalement des auteurs occidentaux, ce qui fait dire à certains que la démocratie est initialement un concept occidental. Ceci est contesté aujourd'hui car il y a la mondialisation. Mais historiquement la démocratie est une construction intellectuelle européenne et plus largement occidentale.

On a différents auteurs parmi les premiers auteurs qui ont théorisés l'idée de démocratie, ce sont les penseurs grecs comme notamment Hérodote. Ce dernier est le premier penseur qui a énoncé une trilogie, une distinction entre trois régimes : la démocratie, l'oligarchie et la monarchie. Ainsi, la démocratie est le pouvoir de tous, l'oligarchie le pouvoir de quelques-uns, et la monarchie le pouvoir d'un seul.

Extraits

[...] L'Allemagne de 1933 instituait le suffrage universel et les élections ont pu mener à la tête du pouvoir Hitler. Par ce suffrage, le peuple peut aussi se tromper. La démocratie est le fait d'accorder au peuple le droit de se tromper. Du suffrage inégal au suffrage égal. Le suffrage inégal peut avoir 2 formes : Le vote multiple : pouvoir voter dans différents endroits. Ce serait de reconnaitre la possibilité de voter dans la résidence première et où il y a la résidence secondaire et ou on travaille, etc. [...]

[...] Il a bénéficié d'une démocratie semi-directe. La Constitution Californienne prévoit le principe de révocation populaire. Même si un mandat n'est pas terminé, le peuple décide de mettre fin au mandat d'un gouverneur (DAVIS) pour A.S. La démocratie participative C'est une notion assez floue. La notion de participation La participation est l'association des différents acteurs aux décisions qui les concernent. C'est d'une certaine façon l'association de ces acteurs de manière directe ou indirecte à l'exercice du pouvoir, à la prise de décision. [...]

[...] Cette tentation existe aussi en France. La constitution en 2008 a été réformée pour imposer un redécoupage impartial. On a imposé qu'intervienne dans ce redécoupage une commission indépendante qui donne son avis sur ce redécoupage. L'organisation du scrutin. Les candidatures Première question qui se pose : question des inéligibilités, est ce que le candidat est éligible, a-t-il le droit d'être élu ? Tout le monde dans une démocratie ne peut pas être élu. Il peut y avoir des conditions d'âge (avec le Sénat par exemple ans), de sexe (droit de vote et d'éligibilité des femmes seulement en 1944), de droits civils et politiques l'exercice de certaines fonctions. [...]

[...] Aujourd'hui : la Corée du Nord peut être, qu'on a du mal à connaitre. Paragraphe 2 : LA VARIETE DES FORMES DE DEMOCRATIE Cette démocratie revête différents aspects. Il y a donc différents qualificatifs. Par exemple on parle de démocratie délibérative . Certains parlent de démocratie administrative. D'autres parlent aussi de démocratie électronique pour dire que la démocratie se manifeste par les nouvelles technologies. D'autres parlent de démocratie procédurale qui repose sur le respect de certaines procédures, procédures d'impartialité. Démocratie locale (au niveau départemental, régional). [...]

[...] C'est une forme de ploutocratie Aujourd'hui ce système est choquant. Mais au XVIIIe et XIXe c'était justifié. Car le vote apparaissait comme un vote éclairé. Et la fortune était souvent liée à l'éducation. Le vote pouvait apparaitre comme étant responsable car ceux qui ont l'argent étaient des propriétaires terriens. Confier ce droit de vote à ces grands propriétaires était la garantie d'un vote raisonnable, responsable car ces propriétaires étaient amenés à désigner des gens qui étaient des bons gestionnaires. Le vote apparaissait comme étant juste dans le sens ou ceux qui payent le plus d'impôts reçoivent plus, on donne plus de pouvoirs, de responsabilités à ce qui contribuent à financer la chose publique. [...]